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OEUVRES DIVERSES.
el comme le souscripteur trouve suflisamment d’avantages à avancer
ses capitaux, l’État lui octroie ces avantages sur la somme la plus
forte. Sur une moyenne d’un certain nombre d’années, cet avantage
ne laisse pasque d’être considérable : mais la question se simplifierait
tout à fait, si on obéissait à cette clause de l’acte constitutif de la
caisse d’amortissement, qui autorisait les commissaires à soumissionner
tout emprunt public jusqu’à concurrence du fonds annuel dont
ils ont à disposer. Tel est le système que M. (Irenfell a si fortement
appuyé pendant ces dernières années, et que nous trouvons bien préférable
à celui du docteur Hamilton. Ces habiles écrivains reconnaissent
tous deux, qu’en temps de guerre, lorsque les dépenses excèdent
le revenu, et que, par conséquent, notre dette s’accroît annuellement,
c’est une véritable dérision que d’acheter sur le marché de petites
quantités de rentes, tandis qu’on se trouve dans la nécessité d’en vendre
par sommes énormes : mais ils diffèrent en ce que le docteur Hamilton
ne voudrait pas faire de l’amortissement un tonds séparé,
tandis que M. Grenfell voudrait au contraire l’isoler et l’augmenter
proportionnellement à la dette publique. Nous sommes complètement
de l’avis de M. Grenfell. Si l’on doit lever un emprunt annuel de
20 millions, tandis que l’amortissement reçoit chaque année 10 millions,
il est évident que l’opération la plus simple serait de ne lever
que 10 millions par an, tout en conservant nominalement le chitlre
de 20 millions à l’emprunt, foutes les objections de M. Hamilton
se trouvent ainsi écartées : on ne subit pas de frais de gestion, et on
n’a pas à tenir compte de la différence entre le taux de l’émission et
celui du rachat des fonds publics. Eu inscrivant une dette de 20 millions,
la nation sera plus facilement amenée à payer les taxes nécessaires
à l’intérêt et à l’amortissement de 20 millions. Transformez an
contraire nominalement ces 20 millions en 10 millions, rayez pendant
la guerre jusqu’au souvenir d’un fonds d’amortissement de tous
vos comptes, et vous sentirez combien il est difficile de démontrer
au pays la nécessité de payer 1,200,000 1. par an pour l’intérêt
d’une dette de 10 millions. L’amortissement est donc utile comme
moyen de contribution, et si le pays pouvait se reposer sur les ministres
du soin de l’appliquer exclusivement au but pour lequel on 1 3
créé, il serait on ne peut plus avantageux d’en faire un fonds spécial
soumis à des principes et à des réglements fixes.
Nous allons maintenant rechercher si l’on peut attendre des ministres
une telle fidélité à la loi, et si l’amortissement n’est pas, comme
nous l’avous déjà dit, un instrument de mensonge et de riii»®