IMPOTS
Le produit des douanes, le produit des impôts sur
1 alcool, le sucre, le sel, le tabac, les vins mousseux, les
cartes à jouer; le timbre des valeurs de Bourse, l’impôt
sur les opérations de bourse, et le timbre des effets de
commerce, constituent le revenu fiscal de la Confédéra
tion ; en d’autres termes, du gouvernement central de
1 Allemagne, si l’on peut s’exprimer ainsi. Le produit
des douanes et de tous les impôts ci-dessus désignés, per
çus sur toute l’étendue de l’Empire d Allemagne, sont
Propriété de ce gouvernement central. Il ne prélève pas
( 1 impôts directs.
Chacun des Etats de la Confédération : Bavière, Saxe,
Crusse, Wurtemberg, Duché de Bade, etc., possède sa
législation fiscale particulière, et perçoit des impôts di-
Ie cls et certains impôts indirects autres que ceux ci-des-
s us désignés.
Il n’est peut-être pas sans intérêt — puisqu’il en a été
question — de citer, en passant, quelques chiffres rela-
Hveinent à ces revenus du gouvernement central, et
n °us citerons ceux de 1904, les plus récents qui soient
définitifs ; car ceux de 1905 ne représentent, jusqu’ici,
fiue des estimations, et ces évaluations s’écartent, sou-
' Gn C beaucoup de la réalité.
Donc, en 1901 :