Full text: L' Industrie cotonnière en Allemagne

IMPOTS 
Le produit des douanes, le produit des impôts sur 
1 alcool, le sucre, le sel, le tabac, les vins mousseux, les 
cartes à jouer; le timbre des valeurs de Bourse, l’impôt 
sur les opérations de bourse, et le timbre des effets de 
commerce, constituent le revenu fiscal de la Confédéra 
tion ; en d’autres termes, du gouvernement central de 
1 Allemagne, si l’on peut s’exprimer ainsi. Le produit 
des douanes et de tous les impôts ci-dessus désignés, per 
çus sur toute l’étendue de l’Empire d Allemagne, sont 
Propriété de ce gouvernement central. Il ne prélève pas 
( 1 impôts directs. 
Chacun des Etats de la Confédération : Bavière, Saxe, 
Crusse, Wurtemberg, Duché de Bade, etc., possède sa 
législation fiscale particulière, et perçoit des impôts di- 
Ie cls et certains impôts indirects autres que ceux ci-des- 
s us désignés. 
Il n’est peut-être pas sans intérêt — puisqu’il en a été 
question — de citer, en passant, quelques chiffres rela- 
Hveinent à ces revenus du gouvernement central, et 
n °us citerons ceux de 1904, les plus récents qui soient 
définitifs ; car ceux de 1905 ne représentent, jusqu’ici, 
fiue des estimations, et ces évaluations s’écartent, sou- 
' Gn C beaucoup de la réalité. 
Donc, en 1901 :
	        
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