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autres tarifs sont kilométriques et confondent les grains et les farines
pour l’application des mêmes prix. Les uns et les autres ont
d’ailleursi des traits communs ; ils sont applicables à l’ensemble des
céréales, stipulent des minima de parcours de 20U kilomètres et comprennent
au moins deux séries de prix suivant les tonnages des expéditions,
les prix les plus réduits étant naturellement appliqués aux
poids les plus élevés de ces envois, ceux de 200 tonnes.
Voici pour les expéditions de celte dernière catégorie les barèmes
kilométriques.
Tarif commun. — P.O. P. L M. Etat, Ouest, Nord, Ceinture.
I o FARINES
P r parcours partiel jusqu’à 200 kil. 9 francs par tonne
2*
3 e
4c
5«
de 201 à 300
de 301 à 400
de 401 à 500
au delà de 500
0,03
0,02
0,015
0,01
et par Km. en sus
2° GRAINS
parcours partiel jusqu’à 2C0 kil. 8 francs par tonne
de 201 à 300
de 301 à 500
au-delà de 500
0,02
0,015
0,01
et par Km. en sus
Tarif commun. — P.-O. Etat, Ouest, Nord, Ceinture.
GRAINS ET FARINES
1 er parcours partiel jusqu’à 200 kil. 8,50 par tonne
2 e — au-delà de 200 0,015 —• et par Km. en sus
Aussi, les envois des régions du Nord pour le Sud-Est, se sont
ils considérablement accrus et le régime nouveau de l'admission
temporaire aidant, ou a vu un nombre considérable de cultivateurs
du Nord et des environs de Paris, qui ne faisaient jamais d’expédi
lions pour les provinces méridionales, en effectuer d’assez considérables
en 1902 et 1903.
AVOINE (1)
DROITS DE DOUANE
Grains
Farines
(par 100 kg«)
1 mars 1881
exempt
Loi du l.oi du 7
21* mars janv. 181*2
1837 (droits aducís)
3 3
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(1) Voir les statistiques d’importation, p. 53.
R. S.