Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

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A. RÆDER 
Ettore de Ruggiero '), un grand connaisseur en l’histoire de l’ar 
bitrage dans les sociétés antiques. A cause de cela, l’étude de l’his 
toire de l’arbitrage dans le monde hellénique n’offre pas seulement un 
intérêt archéologique. Il faut remarquer que le travail des Hellènes 
en faveur de l’arbitrage fut interrompu par la conquête de la Grèce 
par les Romains. Dans l’Empire romain, l’arbitrage international ne 
joua qu’un rôle effacé, de même qu’au début du Moyen Age. Mais 
quand le mouvement retrouva une nouvelle vigueur et reprit sa 
marche en avant, ce fut en réalité en s’appuyant, pour repartir, sur le 
point auquel les Hellènes s’étaient arrêtés, mais non cependant sans 
que le développement juridique raffiné donné par le droit romain à 
l’arbitrage en droit privé, n’influençât l’évolution formelle de la pro 
cédure et de tout l’ensemble de l’institution de l’arbitrage. Bien en 
tendu, ce n’est pas une pure coïncidence qui fit surgir et se déve 
lopper, dans le monde hellénique, l’idée de l’arbitrage. L’emploi 
de l’arbitrage présuppose nécessairement que les partis antagonistes 
peuvent se référer à une base juridique commune, en d’autres termes, 
qu’ils appartiennent à une même sphère juridique, ce qui signifie 
encore qu’il existe une sorte de droit des gens, qui s’applique à 
eux deux. Cependant, on ne peut pas parler d’un véritable droit 
des gens aux temps antérieurs à l’histoire des Grecs, pas plus d’ail 
leurs qu’à l’époque qui succède à la chute de la liberté grecque, en 
tous cas que fort avant dans le Moyen Age. 
Il y a en effet certaines conditions importantes et graves dont la 
présence est nécessaire avant que l’on puisse parler de l’existence 
d’un véritable droit des gens. H. Bonfils 1 2 expose ces conditions 
dans les termes suivants : « la notion du Droit international suppose 
donc, comme le remarque de Holtzendorff, le concours de trois élé 
ments : I o — la coexistence de plusieurs Etats autonomes, 2° — le 
1 L arbitrato publico in relazione col privato presse i Romani. Roma 1893 
p. 52. « L’arbitrato internazionale è, infatti, una manifestazione tutta particolare 
della vita política dei Greci. » — - Manuel de Droit International public. Paris 
1901, § 18.
	        
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