Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
On  prolongera,  suivant  le  sursis  demandé  par  les  arbitres,  les
délais  ci-dessus  inscrits  sur  la  stèle,  et  comptés  sur  l’annee  de
Nennaios  pour  Gnosse,  de  Diodes  pour  Lato,  de  Menontidas
pour  Olus  ;
En  vertu  du  présent  article  le  peuple  de  Gnosse  sera  en  possession ­
  de  prononcer  son  jugement  dans  un  délai  de  douze  mois,  qui
commencera  à  courir  à  Gnosse  du  mois  Nékysios.Agemon  étant
cosme  ;  à  Lato  du  mois  Thesmophorios,  sous  Kydannos  fils  d  Empas
et  ses  collègues  ;  à  Olus,  du  mois  Apéllalos  sous  Anheles  fils
d’Euboulos  et  ses  collègues  —  ...
Le  peuple  de  Latos  et  le  peuple  d'Olus  remettront  chacun  a  la  ville
de  Gnosse,  et  se  remettront  réciproquement  l'un  a  1  autre  une  copie
de  la  présente  convention”  —  »
L’inscription  se  divise  en  deux  parties  ;  la  première  partie  contient
le  compromis  conclu  entre  Latos  et  Olus  sur  1  initiative  de  Gnosse,
et  par  lequel  elles  acceptèrent  de  faire  régler  leurs  rapports  réci
proques  par  l’arbitrage  de  Gnosse  ;  la  seconde  partie  contient
une  modification  acceptée  par  toutes  les  parties  au  compromis
conclu.
On  ne  mentionne  pas  ici  l’objet  du  désaccord  existant  entre  les
deux  villes.  Mais  le  compromis  a  pour  base  que  1  arbitrage  sera
valable  pour  tous  les  points  discutés  sans  exception,  de  même
que  la  décision  une  fois  rendue  devra  être  toujours  maintenue,
et  qu’aucune  des  parties  ne  devra  reprendre  quoi  que  ce  soit  à
l’une  des  questions  tranchées  par  l’arbitrage.
Un  côté  exceptionnel  de  ce  compromis  est  la  garantie  que  les
parties  constituent  pour  l’accomplissement  des  obligations  convenues.
Ceci  est  organisé  de  telle  manière  que  Latos  et  Olus  doivent  dans
les  20  jours  constituer  par  des  citoyens  Gnossiens  une  sûreté  de
10  talents  chacun.  Si  l’une  des  parties  se  dérobe  à  ses  engagements
l’autorité  suprême  de  Gnosse  devra  confisquer  la  somme  de  garantie,
et  la  verser  à  l’autre  partie.  La  sûreté  était  organisée,  de  manière
que  Olus  et  Latos  rachetassent  leurs  créances  aux  citoyens  de
            
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