Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

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A. RÆDER 
deux de ses membres, les villes de Milet et de Myonte l . Cette 
époque offre aussi un exemple de traité avec une clause d’arbitrage 
obligatoire. C’est le traité de l’an 375 s qui fut conclu entre une 
série d’Etats grecs. Nous reviendrons plus loin sur ces cas. 
5. APPLICATION DE L’ARBITRAGE APRÈS 338. 
Pendant la période bicentenaire qui suit l’an 338, depuis que 
i’Hellade est tombée sous l’influence macédonienne et jusqu’à ce que 
les Romains prennent en définitive la souveraineté dans le monde 
hellénique, on trouve de nombreux exemples de l’application de 
l’arbitrage. Nous avons des exemples d’application de I o ) l’arbitrage 
compromissoire entre des Etats complètement souverains et auto 
nomes, 2°) l’arbitrage entre des Etats appartenant à un même système 
d’alliance et mis en œuvre sur l’initiative de l’Etat ou du prince 
dirigeant l’hégémonie, 3°) l’arbitrage entre deux Etats appartenant 
à la même fédération et 4 ) l’arbitrage résultant de traités d’arbi 
trage permanent. 
Nous allons d’abord examiner les cas connus d’arbitrage compro 
missoire entre Etats souverains. 
En l’an 338 ou 357 les Cyclades Mélos et Kimolos présentèrent 
leur différend à propos de trois petites îles à l’assemblée du conseil 
hellénique réuni à Corinthe par Philippe de Macédoine. L’assemblée, 
avec le consentement des parties, remit à Argos le soin de juger :1 . 
L’assemblée populaire elle-même d Argos fonctionna en cette circon 
stance comme juge ; Kimolos, comme on le sait, se vit attribuer les 
îles en litige. 
Comme on l'a déjà fait remarquer 4 , c’est probablement à cette 
époque que se placent les deux premiers jugements rendus dans 
le différend de Melitée et de Narthacium. C’est ce qu’il faut admettre, 
si le Médeios qui fonctionna comme juge est le plus jeune et non 
le premier du nom. Le second jugement aurait alors été rendu non 
1 n° XVII. - 1 n° XXL - * n° XXIX. - 4 page 154.
	        
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