Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

circonstances  l’arbitrage  dans  ces  cas  là  n’était  plus  de  nature  purement ­
  compromissoire,  mais  en  vint  à  prendre  à  un  degré  plus  ou
moins  grand  le  caractère  d’arbitrage  obligatoire  ;  en  cette  qualité  il
sera  traité  un  peu  plus  loin.

B.  L’AMPHICTYONIE  PYLAEO-DELPHIENNE
COMME  TRIBUNAL  D’ARBITRAGE.
Certains  auteurs  ont  admis  que  les  états  helléniques  de  l’Antiquité ­
  auraient  formé  une  sorte  de  grande  fédération,  l’Amphictyonie ­
  pylaeo-delphienne,  et  que  ce  qu’on  a  appelé  le  Conseil  amphictyonique
  devrait  être  considéré  comme  un  tribunal  permanent
d’arbitrage,  dont  le  rôle  était  d’empêcher  toute  guerre  entre  les  divers ­
  états  de  la  fédération.  Dans  ce  but,  le  Conseil  aurait  été  reconnu ­
  comme  un  tribunal  d’arbitrage  obligatoire  et  armé  de  moyens
de  contrainte  pour  faire  exécuter  le  jugement.
Ce  sont  surtout  les  philosophes  du  XVIII e  siècle,  qui  ont
mis  au  jour  ces  conceptions  du  caractère  de  l’institution,  mais  on
trouve  encore  aujourd’hui  des  traces  de  cette  manière  de  voir  ;
c’est  ainsi  que  Calvo 1  écrit  :  «  Les  états  qui  formaient  la  fédération ­
  de  l’ancienne  Grèce,  avaient  établi  au-dessus  d’eux  un  tribunal ­
  supérieur  permanent,  qui  se  réunissait  deux  fois  l’an.  Le  Conseil ­
  des  Amphictyons  avait  pour  mission  principale  de  prévenir  par
ses  décisions  arbitrales  les  guerres  qui  auraient  pu  s’élever  entre  les
états  confédérés.  Si  l’état  condamné  ne  se  soumettait  pas  à  la  sentence ­
  amphictyonique,  l’assemblée  était  en  droit  d’armer  contre  lui
toute  la  confédération.  »
Une  conception  comme  celle  qui  est  exprimée  ici  ne  résiste  pourtant ­
  pas  à  un  examen  approfondi  de  l’histoire  et  de  l’œuvre  de
l’Amphictyonie  2 .
1  Droit  international,  4e  éd.  1888  I.  §  777.  —  2  L’ouvrage  capital  est  :  H.  Bürgel,
Die  pylæisch-delphische  Amphictyonie.  Munich  1877.
            
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