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A. RÆDER
circonstances l’arbitrage dans ces cas là n’était plus de nature purement
compromissoire, mais en vint à prendre à un degré plus ou
moins grand le caractère d’arbitrage obligatoire ; en cette qualité il
sera traité un peu plus loin.
B. L’AMPHICTYONIE PYLAEO-DELPHIENNE
COMME TRIBUNAL D’ARBITRAGE.
Certains auteurs ont admis que les états helléniques de l’Antiquité
auraient formé une sorte de grande fédération, l’Amphictyonie
pylaeo-delphienne, et que ce qu’on a appelé le Conseil amphictyonique
devrait être considéré comme un tribunal permanent
d’arbitrage, dont le rôle était d’empêcher toute guerre entre les divers
états de la fédération. Dans ce but, le Conseil aurait été reconnu
comme un tribunal d’arbitrage obligatoire et armé de moyens
de contrainte pour faire exécuter le jugement.
Ce sont surtout les philosophes du XVIII e siècle, qui ont
mis au jour ces conceptions du caractère de l’institution, mais on
trouve encore aujourd’hui des traces de cette manière de voir ;
c’est ainsi que Calvo 1 écrit : « Les états qui formaient la fédération
de l’ancienne Grèce, avaient établi au-dessus d’eux un tribunal
supérieur permanent, qui se réunissait deux fois l’an. Le Conseil
des Amphictyons avait pour mission principale de prévenir par
ses décisions arbitrales les guerres qui auraient pu s’élever entre les
états confédérés. Si l’état condamné ne se soumettait pas à la sentence
amphictyonique, l’assemblée était en droit d’armer contre lui
toute la confédération. »
Une conception comme celle qui est exprimée ici ne résiste pourtant
pas à un examen approfondi de l’histoire et de l’œuvre de
l’Amphictyonie 2 .
1 Droit international, 4e éd. 1888 I. § 777. — 2 L’ouvrage capital est : H. Bürgel,
Die pylæisch-delphische Amphictyonie. Munich 1877.