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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES
5. L’ARBITRAGE DANS LE SYSTÈME ROMAIN DES ALLIANCES.
Les Romains reprirent le procédé, que les princes macédoniens et
hellénistiques avaient adopté, d'utiliser 1 arbitrage comme moyen de
trancher les différends entre Etats helléniques situés dans leur sphère
d’intérêts. Ceci est d’autant plus remarquable, que les Romains n ont
jamais utilisé l’arbitrage international, avant d entrer en relations
avec le monde hellénique h Ils s’en sont d’ailleurs servis de préfé
rence dans les pays helléniques.
A parler strictement, nous ne devons comprendre dans le cadre
de cet ouvrage que les cas se plaçant à une époque antérieure à
l’établissement de la domination romaine sur les états on même
l’un ou l’autre des états entre lesquels intervient la sentence arbitrale.
Bien entendu il est souvent très difficile de décider jusqu à quel
degré il y eut un véritable arbitrage. Il n’est en effet pas si aisé de
faire la distinction des cas où Rome, sans plus de cérémonies, inter
vint à la requête d’une seule des parties et régla la situation par
le langage de la force, et des cas où il y avait eu un véritable
transfert compromissoire de la décision du différend en faveur de
Rome de la part des parties en cause. C’est dans ce dernier cas
seulement qu’on se trouve en présence de cas d’arbitrage inter
national. Et même ici il faut reconnaître que parfois la décision
n’avait guère été prise en toute indépendance par l’une des parties.
C’est que c’était à ses risques qu’un Etat hellénique repoussait la
proposition d’un adversaire de remettre la solution d’une affaire à
une autorité romaine. Il est indéniable qu’un refus pouvait avoir
des suites désagréables pour l’intéressé 2 .
Nous allons maintenant étudier de plus près, les cas d’arbitrage
entre Etats helléniques à 1 époque qui précède leur soumission
directe à Rome, et auxquels les Romains ont pris part. On négligera
comme n’appartenant pas au sujet les solutions de différends entre
Ruggiero 1. c. p. 61. - ! Th. Mommsen. Hermes II, p. 112 et ss. Idem Rom
Staatsr. III, 2, p. 1212 \