Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

dans  un  projet  pour  en  juger  une  autre 1  ;  l’Amphictyonie  pylaeo-delphienne
 2 ;  «l’Assemblée  du  conseil  des  Hellènes»,  qui  fut  choisie
comme  juge,  mais  qui  transmit  la  mission  de  juger  à  Argos 3 .  Nous
savons  en  outre  que  la  tradition  racontait  que  les  Messeniens  avaient
proposé  à  Sparte  un  arbitrage  avec  l’Amphyctionie  argienne  ou  bien
l’Aréopage  comme  tribunal  d’arbitrage.  Le  Sénat  romain  fonctionna
plusieurs  fois  comme  juge  ;  on  peut  en  citer  cinq  cas 4 .  Comme  assemblées ­
  de  ligues  fonctionnant  à  titre  de  tribunal  d’arbitrage,  on
peut  mentionner  :  l’ionienne 0 ,  la  laconienne 6  ;  il  faudrait  peut-être
aussi  ranger  dans  cette  catégorie  «les  Thessaliens  libres» 7  ;  les  tribunaux ­
  de  leurs  ligues  sont  cités  comme  ayant  jugé  entre  les  Béotiens ­
 8  et  les  Ioniens 9 .  On  doit  aussi  mentionner  ici  le  grand
tribunal  hellénique  que  Philippe  de  Macédoine  organisa  après  la
bataille  de  Chéronée  et  qui  jugea  entre  Sparte  et  Mégalopolis 10
ainsi  qu’entre  Sparte  et  Messène 11 .
Quand  des  personnes  privées  ou  certaines  institutions  étaient  désignées ­
  de  la  manière  ci-dessus  indiquée  comme  tribunaux  d’arbitrage,
on  doit  supposer  qu’en  règle  générale  ils  jugeaient  en  personne
ou  bien  in  corpore.  Le  corps  sacerdotal  de  l’Oracle  delphique  fonctionna, ­
  aussi  le  conseil  de  l’Amphyctionie  delphique.  La  question
est  plus  incertaine  pour  le  Sénat  romain  ;  ses  décisions  très  souvent
d’ailleurs  ne  sont  pas  des  jugements  à  proprement  parler,  mais  sont
rendues  dans  les  formes  suivies  pour  la  promulgation  d’un  simple
senatus-consulte 12 .  Nous  savons  d’autre  part  que  les  personnes  privées
qui  fonctionnèrent  comme  arbitres  n’agirent  pas  toujours  seules  mais
entourées  suivant  les  anciens  usages  par  un  conseil.  Ceci  est  dit
expressément  des  Romains,  par  exemple  Appius  Claudius,  quand  il
jugea  entre  Gnosse  et  Gortyne 13 ,  et  de  Flamininus  lorsqu’il  fut
arbitre  entre  Mélitée  et  Narthacium,  et  qu’il  se  présente  avec  ses

1  n°  IX.  -  2  n°  XXIV.  -  3  n°  XXIX.  -  4  nos  XIX,  6  ;  XXIV,  4;  LV;  LVIII  ;

LIX.  -  6  n°  XVII.  -  6  n°  LXXXI.  -  7  n°  XIX,  2.  -  8  n°  XXXIX.  -  9  n°  XXXII.

—  10  n°  XXVII,  1.  —  11  n°  XXVIII,  1.  —  12  page  204  et  suivantes.  —  18  Polybe

XXIII,  15,  2  :  oi  Kprçxcueîc;  èrcéxpeijjav  xà  %a&'  aôxcnx;  xoîç  rcept  xôv  "Anmov.
            
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