Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES 
genre de l’affaire. Une institution comme le Conseil amphictyonique 
jugeait bien entendu à son lieu de réunion habituel ; il en était 
de même du corps sacerdotal de l’Oracle de Delphes et du Sénat 
romain. Dans ces cas, les représentants des parties devaient se pré 
senter au siège du tribunal ainsi déterminé. C était aussi le cas, en 
règle générale, lorsque l’affaire à juger était d une telle nature que 
l’examen des lieux ne paraissait pas nécessaire. L affaire d emprunt 
d’état entre Calymnie et Cos est ainsi menée dans la ville d où le 
tribunal était originaire, Cnide 1 ; le différend de Sparte et de Mes- 
sène, où il s’agissait de décider laquelle des parties avait possédé 
le district disputé, à un moment donné, fut jugé à Milet par le 
tribunal composé de six cents Milésiens 2 . Le tribunal composé de 
dix-sept citoyens de Magnésie qui devaient juger entre Hiérapytna 
et Itane 3 , se réunit dans un temple de Magnésie. 
Dans les affaires où un examen des lieux paraissait nécessaire 
nous voyons aussi de temps en temps le tribunal tenir ses assises 
dans sa ville originaire. Les cinq juges rhodiens qui jugent dans 
l’affaire de Samos et Priène, établissent leur tribunal en présence 
des parties à Rhodes ; ils y écoutent l’exposé des parties ; ensuite 
ils visitent les districts disputés avec les représentants des parties ; 
mais ils vont enfin dans une troisième ville du voisinage, Ephèse, 
et établissent leur tribunal dans le temple d’Artémise où ils rendent 
leur jugement 4 . Les juges de l’affaire concernant le port de Panorme 
durent aussi choisir un endroit neutre, la ville de Pagée, pour y 
rendre leur jugement 5 . Les cinq Pergamiens qui devaient juger le 
différend de Mytilène et Pitane firent un examen des lieux, mais 
établirent ensuite le tribunal à Pergame, conformément à ce qui 
avait été décidé dans le compromis 6 . 
Mais dans d’autres circonstances il semble que toute l’affaire ait 
été menée dans le pays ou sur la frontière disputée. Le tribunal 
mylasien qui doit juger le différend de Magnésie et de Priène 
1 n° LXXIX. - 2 n° XXVIII, 3. - 8 n° LXXIV. - ' n° XXXIV, 3 - 8 n ° 
XLIII. - 6 n° XLVI.
	        
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