Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
genre  de  l’affaire.  Une  institution  comme  le  Conseil  amphictyonique
jugeait  bien  entendu  à  son  lieu  de  réunion  habituel  ;  il  en  était
de  même  du  corps  sacerdotal  de  l’Oracle  de  Delphes  et  du  Sénat
romain.  Dans  ces  cas,  les  représentants  des  parties  devaient  se  présenter ­
  au  siège  du  tribunal  ainsi  déterminé.  C  était  aussi  le  cas,  en
règle  générale,  lorsque  l’affaire  à  juger  était  d  une  telle  nature  que
l’examen  des  lieux  ne  paraissait  pas  nécessaire.  L  affaire  d  emprunt
d’état  entre  Calymnie  et  Cos  est  ainsi  menée  dans  la  ville  d  où  le
tribunal  était  originaire,  Cnide  1  ;  le  différend  de  Sparte  et  de  Messène,
  où  il  s’agissait  de  décider  laquelle  des  parties  avait  possédé
le  district  disputé,  à  un  moment  donné,  fut  jugé  à  Milet  par  le
tribunal  composé  de  six  cents  Milésiens  2 .  Le  tribunal  composé  de
dix-sept  citoyens  de  Magnésie  qui  devaient  juger  entre  Hiérapytna
et  Itane  3 ,  se  réunit  dans  un  temple  de  Magnésie.
Dans  les  affaires  où  un  examen  des  lieux  paraissait  nécessaire
nous  voyons  aussi  de  temps  en  temps  le  tribunal  tenir  ses  assises
dans  sa  ville  originaire.  Les  cinq  juges  rhodiens  qui  jugent  dans
l’affaire  de  Samos  et  Priène,  établissent  leur  tribunal  en  présence
des  parties  à  Rhodes  ;  ils  y  écoutent  l’exposé  des  parties  ;  ensuite
ils  visitent  les  districts  disputés  avec  les  représentants  des  parties  ;
mais  ils  vont  enfin  dans  une  troisième  ville  du  voisinage,  Ephèse,
et  établissent  leur  tribunal  dans  le  temple  d’Artémise  où  ils  rendent
leur  jugement 4 .  Les  juges  de  l’affaire  concernant  le  port  de  Panorme
durent  aussi  choisir  un  endroit  neutre,  la  ville  de  Pagée,  pour  y
rendre  leur  jugement 5 .  Les  cinq  Pergamiens  qui  devaient  juger  le
différend  de  Mytilène  et  Pitane  firent  un  examen  des  lieux,  mais
établirent  ensuite  le  tribunal  à  Pergame,  conformément  à  ce  qui
avait  été  décidé  dans  le  compromis 6 .
Mais  dans  d’autres  circonstances  il  semble  que  toute  l’affaire  ait
été  menée  dans  le  pays  ou  sur  la  frontière  disputée.  Le  tribunal
mylasien  qui  doit  juger  le  différend  de  Magnésie  et  de  Priène
1  n°  LXXIX.  -  2  n°  XXVIII,  3.  -  8  n°  LXXIV.  -  '  n°  XXXIV,  3  -  8  n °
XLIII.  -  6  n°  XLVI.
            
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