Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
premier,  un  temps  plus  court  au  second.  Ce  temps  pouvait  être  à
volonté  utilisé  par  un  seul  homme  pour  la  partie,  ou  partagé  entre
plusieurs  avocats.
Combien  de  temps  les  avocats  des  parties  avaient-ils  à  leur
disposition  pendant  la  procédure  elle-même?  Nous  ne  pouvons  pas
trancher  cette  question,  car  nous  ne  connaissons  pas  assez  1  installation ­
  de  la  clepsydre  pour  pouvoir  convertir  en  temps  les  quantités
d’eau  indiquées.  Dans  le  procès  entre  Itane  et  Hiérapytna,  les
juges  magnésiens  racontent  qu’ils  restèrent  au  tribunal  et  écoutèrent
les  plaidoiries  non  seulement  toute  la  journée  mais  encore  la  plus
grande  partie  de  la  nuit  \  On  doit  admettre  que  la  procédure  proprement ­
  dite  et  le  prononcé  du  jugement  devaient  être  terminés  en  une
journée.  C’était  sans  doute  une  règle  juridique  générale  dans  1  Hellade
  ;  elle  était  en  tous  cas  appliquée  à  Athènes,  autant  que  nous
pouvons  le  voir  sans  exception  1  2 .
Pendant  la  procédure  les  parties  exposaient  leurs  preuves.  Le
temps  qui  était  accordé  à  la  documentation,  à  l’audition  et  à  1  examen
des  témoignages,  n’était  pas  compris  dans  le  temps  attribué  aux
parties  ;  on  arrêtait  l’eau  dans  la  clepsydre  3 .
Parmi  les  preuves,  il  faut  d’abord  citer  l'audition  des  témoins.
Dans  l’affaire  entre  Calymnie  et  Cos,  il  est  expressément  déclaré
dans  le  règlement  de  la  procédure,  que  les  avocats  des  parties  (et
chacune  pouvait  en  utiliser  quatre)  pouvaient  aussi  agir  comme
témoins  4 ,  chose  qui  concordait  d’ailleurs  avec  les  règles  de  la  procédure
athénienne  5 .  Les  témoins  étaient  d’ailleurs  produits  par  les  avocats
des  parties  et  examinés  par  eux  ;  mais  ils  pouvaient  être  soumis
aussi  à  un  contre-examen  de  la  part  de  l’adversaire.  Dans  le  règlement ­
  pour  le  procès  de  Calymnie  et  Cos,  on  trouve  les  règles
suivantes  au  sujet  de  l’audition  des  témoins 6  :  «  Quant  aux  témoins,
1  n°  LXXIV  :  où  fióvov  xôv  r^épaç  aùxnî;  bovxeç  xpovov,  àXXà  xal  xô  xXeîov  xfc
vuxxôç.  -  2  Schœmann  Lipsius.  Att.  Process,  page  945.  -  3  n°  LXXIX  :  Sveu  Gboxo;.
-  4  n°  LXXIX  :  è^éôxro  bè  xa'i  papxvpèv  xoîç  omayópoiq.  -  5  Schœmann  Lipsius.  Att.
Process,  page  878.  -  6  Traduction  Dareste.
            
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