Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
précédemment  il  avait  eu  l’occasion  de  déposer  oralement  devant
les  juges,  lorsqu’ils  avaient  visité  les  lieux.
La  déposition  des  témoins  absents  était  lue  par  le  secrétaire  des
parties  avec  les  autres  documents  de  l’affaire.  Il  y  a  d’ailleurs  tout
lieu  de  croire,  du  moins  pour  les  derniers  temps,  que  la  déposition
des  témoins  présents  était  écrite  d’avance  et  lue  par  le  secrétaire.
Le  témoin  présent  confirmait  alors  son  témoignage.  C’est  ainsi  que
l’on  doit  s’imaginer  la  procédure  dans  le  procès  de  Calymnie  et  de
Cos  ;  il  y  est  en  effet  expressément  déterminé  que  les  affirmations
des  témoins  seront  déposées  devant  le  tribunal  avant  le  commencement ­
  des  plaidoiries 1 ,  de  même  que  plus  loin  la  déposition  des
témoins  est  mentionnée  comme  devant  être  lue  par  les  secrétaires
avec  les  autres  documents  de  l’affaire.  Il  s’ensuit  qu’un  contreexamen
  des  témoins  avait  lieu,  non  en  même  temps  que  la  déposition ­
  des  témoins,  mais  après  la  première  intervention  des  avocats.
A  Athènes  il  était  expressément  déterminé  que  les  dépositions  des
témoins  devaient  être  remises  par  écrit 2 .
De  même  que  les  dépositions  des  témoins  étaient  présentées
comme  documentation  par  les  avocats,  de  même  tous  les  documents
et  tout  ce  que  les  parties  avaient  à  invoquer  devaient  être  présentés
et  lus.  Le  règlement  cité  contient  à  ce  sujet  la  décision  suivante  :
«  Les  décrets,  les  sommations,  la  formule  écrite  de  l’action  et  toutes
autres  pièces  tirées  d’un  dépôt  public  pour  être  produites  seront
lues  par  le  greffier  que  chacune  des  parties  fournira,  ainsi  que  les
témoignages,  et  pendant  cette  lecture  on  arrêtera  l’eau.  »  Dans  le
procès  entre  Itane  et  Hiérapytna  3 ,  nous  voyons  entre  autres  que  toute
une  série  de  documents  publics  sont  soumis  au  tribunal  d’arbitrage
de  Magnésie,  par  exemple  de  vieilles  lettres 4 ,  de  vieux  documents
de  frontière,  des  cartes 5  et  des  traités  de  paix  comme  entre  Itane
2  c  '  Tl&eo9 ' cov  xai  Tàç  papropíac;  éxâtepot  xptv  ou  \eyeo9-ai  tàv  üixav
7  Schœmann  Lipsius  Att.  Process,  page  887.  -  8  n°  LXXIV.  -  4  n °  LXXIV
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