Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

connaissons,  la  question  qui  devait  être  répondue  pouvait  toujours
être  formulée  juridiquement.  Bien  entendu,  certaines  de  ces  affaires
étaient  d’une  nature  telle,  que  même  si  la  question  pouvait  être
formulée  juridiquement,  il  était  cependant  difficile  de  déterminer
complètement  comment  était  en  réalité  la  situation  juridique.
On  peut  sans  doute  en  dire  autant  du  vieux  différend  de  Sparte
et  d’Argos  au  sujet  du  district  de  Kynurie  ;  on  y  voit  qu’Argos,  loin
dans  le  passé  déjà  ne  trouvait  rien  de  mieux  que  de  proposer  à
Sparte  de  faire  trancher  la  question  par  un  combat  singulier,  comme
cela  était  déjà  arrivé  une  fois  précédemment  \  Il  faut  admettre  qu’il  en
fut  de  même  pour  baser  le  singulier  mode  de  solution  que  l’Oracle
de  Delphes  proposa  dans  le  différend  de  Cymé  et  Clazomène  au
sujet  de  Leucé  1  2  ;  là  la  ville  disputée  devait  appartenir  à  celle  des
parties  qui,  un  jour  fixé,  y  ferait  offrir  un  sacrifice  par  des  hommes  qui
le  même  jour  devraient  quitter  chacune  des  deux  villes  en  désaccord.
Dans  ces  deux  circonstances,  on  propose  d’utiliser  une  sorte  de
jugement  de  Dieu,  ce  qui  montre  qu’il  était  difficile  non  de  formuler
mais  de  trancher  les  points  disputés  par  la  voie  juridique  pure.  On
se  trouve  à  peu  près  en  présence  de  circonstances  qui  rappellent
d’une  certaine  manière  le  compromis  intervenu  dans  l’affaire  d’arbitrage ­
  entre  la  Grande  Bretagne  et  le  Portugal  au  sujet  de  la  baie
de  Delagoa.  Dans  ce  compromis  le  tribunal  d’arbitrage  reçut  expressément ­
  mission,  s’il  ne  pouvait  trancher  les  points  en  désaccord
d’une  manière  purement  juridique,  de  trancher  le  différend  par  une
«solution  transactionnelle».  Cette  mission  fut  formulée  dans  les  termes
suivants  :  «  Si  l’arbitre  ne  peut  décider  entièrement  en  faveur  de
l’une  des  deux  réclamations,  il  est  prié  de  donner  telle  décision
qui  selon  lui  offrirait  une  solution  équitable  du  différend.»
Le  Tribunal,  lorsqu’il  rendait  son  jugement,  devait  baser  sa  décision ­
  sur  des  considérations  du  droit  hellénique  général  ;  mais  il
semble  qu’on  ait  généralement  admis  qu’un  arbitre  était  un  peu  plus

1  n°  XIII.  —  2  n°  XX.

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