Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES

d’après  un  témoin,  si  ce  témoin  ne  me  paraît  pas  dire  la  vérité.  »
Dans  le  procès  entre  Narthacium  et  Mélitée,  il  est  dit  que  les  juges
de  Samos,  Colophon  et  Magnésie  avaient  jugé  «conformément  aux
lois  » 1  ;  dans  ce  cas  on  ne  veut  cependant  pas  faire  allusion,  comme
le  contexte  le  prouve,  aux  lois  ordinaires,  mais  aux  règlements  pris
par  Flamininus.
Dans  les  cas  où  il  y  avait  un  très  nombreux  tribunal,  par  exemple
lorsque  six  cents  Milésiens  jugèrent  entre  Sparte  et  Messène  2 ,  le  jugement ­
  doit  avoir  été  rendu  dans  la  forme  d’un  oui  ou  d’un  non
sur  une  question  déterminée.  C’est  de  cette  manière  que  l’on  procéda
dans  l’affaire  entre  Cos  et  Calymnie,  où  les  opinions  étaient  très
partagées,  126  contre  78  3 .  Dans  des  cas  comme  ceux-là  on  ne  peut
guère  parler  des  bases  du  résultat  du  jugement.
La  chose  se  présentait  tout  autrement,  lorsqu’un  particulier  ou  un
tribunal  extraordinaire  fonctionnait  comme  juge.  Dans  ces  cas-là  le
tribunal  donnait  souvent  des  motifs,  parfois  même  très  détaillés.  Ceci
eut  lieu  entre  autres  dans  le  différend  entre  les  villes  Cretoises
Hiérapytna  et  Itane  qui  fut  tranché  par  un  tribunal  d’arbitrage  à
Magnésie 4 .  L’acte  du  jugement  qui  a  été  conservé  est  très  détaillé;
les  juges  rendent  compte  d’abord  de  la  manière  dont  l’affaire  leur  a
été  soumise,  dont  le  tribunal  a  été  choisi,  dont  le  procès  a  été  ouvert
et  dont  on  a  essayé  de  faire  intervenir  une  conciliation.  Ensuite  vient
un  historique  de  ce  qui  s’est  passé  dans  l’affaire  avant  qu’elle  ne  vînt
devans  ce  tribunal.  Enfin  vient  le  jugement  lui-même  avec  ses  motifs
et  la  documentation.  On  y  parcourt  les  prétentions  des  parties  et
les  preuves  fournies  ;  le  tout  est  mis  en  lumière  avec  critique.  Les
juges  arrivent  au  résultat  que  les  Hiérapytniens  n’avaient  pu  arriver
à  prouver  I o )  qu’ils  avaient  possédé  le  district  disputé  depuis  l’antiquité, ­
  ou  2°)  qu’ils  l’avaient  acquis  par  achat,  ou  3°)  par  guerre,  ou

1  n°  XXXIV,  3  :  xexptpévct  elvat  xaxà  vôpovq.  .  .  .  xoûxô  te  pij  eù/epèc;  eîvcu,  8oa
xaxà  vópovc;  xexpipéva  èoxiv  cixupa  xoieiv.  —  5  n°  XVIII,  3.  —  8  n°  LXXIX  :  xâv
i}>á<f>a>v  tal  xaTabixáÇouôcu  eßbop^xovxa  ôxtcó,  tai  bè  àxobtxáÇouôcu  éxoxòv  ïxaxi  E%.  —
*  n°  LXXIV.
            
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