Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

sion  principale  était  de  chercher  l’ancienne  ligne  frontière  et  de  la
marquer  ;  mais,  en  cas  de  doute,  la  commission  avait  à  décider  où
la  frontière  devrait  passer 1 .
Dans  certaines  affaires  d’arbitrage  il  ne  s’agissait  pas  seulement  de
décider  celle  des  parties  qui  avait  le  droit  pour  elle  ;  mais  il  pouvait
en  outre  être  question  d’une  indemnité  que  la  partie  coupable  devait
payer  à  l’autre  et  dont  le  montant  devait  précisément  être  déterminé
par  le  tribunal.  Lorsqu’Aratos  au  milieu  de  la  paix  avait  essayé,
en  vain  d’ailleurs,  de  s’emparer  d’Argos,  pour  libérer  cette  ville  de
son  tyran,  et  l’amener  à  entrer  dans  la  Ligue  achéenne,  le  point  de
savoir  si  Aratos  avait  attenté  à  Argos  et  à  son  maître,  fut  soumis
à  un  tribunal  arbitral  réuni  à  Mantinée,  et  cela  du  consentement
des  parties a .  Le  tribunal  en  vint  à  ce  résultat  qu’Aratos,  qui
d’ailleurs  ne  comparut  pas  devant  le  tribunal,  avait  mal  agi  et  devait
être  condamné  à  payer  une  indemnité  de  trente  mines  (environ
deux  mille  sept  cents  francs),  en  d’autres  termes  une  amende  d’un
caractère  purement  nominal.  L’explication  réside  dans  ce  fait  que
le  tribunal,  bien  qu’il  fût  obligé  de  déclarer  Aratos  coupable  de
violation  de  la  paix,  attacha  une  importance  considérable,  à  titre
d’excuse  réclamant  l’indulgence,  à  ce  fait  qu’il  s’agissait  de  libérer
une  ville  hellénique  de  son  tyran.
Lorsque  Sicyone  jugea  entre  Athènes  et  Orope,  un  procès  dans
lequel  aussi  une  des  parties  (c’était  Athènes)  ne  comparut  pas  devant
le  tribunal,  Athènes  fut  déclarée  coupable  d’avoir  nui  à  Orope  en
l’attaquant  et  en  la  pillant  en  pleine  paix 3 .  On  attribua  à  Orope
une  indemnité  qui  n’était  pas  inférieur  à  cinq  cents  talents  (environ
deux  millions  sept  cent  mille  francs).  Sicyone  avait  jugé  sur  la
réquisition  du  Sénat  romain  ;  celui-ci  dans  la  suite  se  laissa  influencer ­
  et  ramena  le  montant  de  l’indemnité  à  cent  talents.  Dans  le
différend  de  Paros  et  de  Naxos  ou  Erétrie  fut  juge 4 ,  il  semble
aussi  que  l’une  des  parties,  Naxos,  fut  condamnée  à  une  indemnité

1  n°  XXXIV,  5.  -  s  n°  XL.  -  8  n°  LVI.  -  4  n°  XXXI.
            
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