ARMATEURS ET CONSTRUCTEURS.
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Dans Vavenir, la prime perçue serait pour les vapeurs de
construction française, par tonneau de jauge brute et par
1,000 milles parcourus :
ANNEES.
Jusqu’à
3,000
tonnes.
De 3,000
à 3,100
tonuGB.
A 3,500
tonnes.
A 4,000
tonnes.
A 4,500
tonnes.
Do 4,900
à 5,000
toiinoB.
Do 5,000
tonnes et
au-dosBus.
5 premières années
5 années suivantes
5 dernières années
Totaux. . . .
8f 10
C 5o
.1 .30
810.')
G 45
3 25
7f85
6 25
3 o5
7t Go
G 00
2 80
7135
5 75
2 55
7t 10
5 5o
2 3o
7t 10
5 5o
a 3o
i7fgo
I7f75
i7f i5
iGi'4o
i5fG5
14t go
14t 90
La prime des voiliers serait, dans les memes conditions,
la suivante :
ANNÉES.
TOItlSRS
de son
lonoeaut.
tOILIBRS
de 900
tosneaai.
tOILIBRS
de 4,000
looDeaui.
TOILIRRS
de 4,400
tODDeiDI.
TOlUERS
de 4,i00
tonneau:.
rOtUERS
de 4,300
tonneau:.
TOlMIiRS
de 4,400
tonneau:.
TOILIERS
de 4 „100
tonneau:et
au-dessus.
5 premières années .
5 années suivantes .
5 dernières années .
Totaux. . . .
8f3o
7 5o
5 go
7<'3o
G 5o
4 90
G'80
G 00
4 4o
Gf3o
5 5o
3 go
5f8o
5 00
3 40
5f.3o
4 5o
2 go
4' 80
4 00
2 4»
21^70
20r20
i8t 70
ntao
i5i'70
14'20
I2t70
1U20
La prime de navigation n’étant allouée au navire que
pendant quinze ans, tandis que la compensation d’arme-
nicnt est servie pendant vingt ans, et, les deux primes ne se
cumulant pas, il s’ensuit qu’après avoir gagné des primes
pendant (juinze ans, le navire aura intérêt à passer du côté
de la compensation d’armement (').
diminué de o fr. 10 c. par 100 tonneaux out raction de loo tonneaux au-dessous de 800
tonneaux, sans que le taux de la première année puisse descendre au-dessous de i fr.
(0 « Comme c’est au long cours (jue s’elfectuent les trajets les plus rémunérateurs
«n primes, l’armement sera incité à reporter sur le cabotage international des unités
dgées de quinze ans et à doter le long cours d’unités neuves et de forts tonnages. Il sera
incité également à réformer à l’âge de vingt ans les unités déjà reportées sur le cabo
tage international et incapables dès lors de lui rapporter aucune subvention. » (Rapport
Thierry, igoo.)