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A. RÆDER
qu’elle accepta la mission et établit un tribunal 1 . La même chose
nous est dite de la ville de Magnésie dans le différend d’Itane et
de Hiérapytna 2 , et de la ville de Mylase dans l’affaire d’arbitrage
entre Magnésie et Priène 3 .
Nous avons traité plus haut 4 la question de savoir comment les
états auxquels la solution de l’affaire était soumise, ou qui avaient
reçu mission de nommer les juges parmi leurs citoyens, opéraient
pour établir le tribunal d’arbitrage et nommer les juges.
L’organisation de toute la procédure, les formes judiciaires etc.
devaient être différentes suivant l’espèce de l’affaire et la composition
du tribunal d’arbitrage. S’il s’agissait d’un droit de propriété sur
un district ou d’une autre question de frontière, et ces questions
étaient les plus fréquentes, un examen des lieux par les membres du
tribunal était la plupart du temps necessaire ou en tout cas désirable ;
on voit aussi, et on en reparlera plus tard, que ces examens des lieux
étaient très fréquents. Dans d’autres affaires, il n’était souvent pas
nécessaire de se déplacer. Il en était de même pour l’audition des
témoins et la documentation, le tout d’après l’espèce examinée.
A ce point de vue, la composition du tribunal d’arbitrage n’avait
pas moins d’importance. Si on avait eu recours à une institution
comme l’Amphictyonie delphienne pour servir de tribunal d’arbitrage,
on doit admettre qu’il fallait utiliser les mêmes formes judiciaires
qu elle employait d’ordinaire comme tribunal. Ce devait être la même
chose lorsqu’un état pris comme arbitre, remettait l’enquête et le
jugement de l’affaire à un de ses tribunaux ordinaires, ou lorsque
l’assemblée populaire elle-même fonctionnait comme juge. Dans des
circonstances comme celles-là, il est naturel de croire que les fonc
tionnaires, qui normalement étaient chargés de l’instruction et de la
conduite des procès, exerçaient les mêmes fonctions dans ce cas et
que dans les grandes lignes on utilisait les règles de procédure
habituelle. C’est ainsi que nous devons par exemple nous représenter
1 n° XXXVIII : àve&é^axo xaO-teîv òixacmípiov. — 2 n° LXXIV. — * n° LXXIII. —
* page 254.