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L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE
tité des terres ou le nombre d’arbres que celles-ci contiennent !. »
Le second, poussant jusqu’au bout la théorie, veut que « la jugatio
et la éapitatio ne soient pas deux sytèmes distincts mais qu’ils soient
partie intégratite d’un système unique, disons plus, que la même
unité fiscale peut être à deux points, de vue différents tantôt jugum
et tantôt caput?. »
L’assiette de l’impôt se serait opérée de la manière suivante :
« Une première opération, un recensement général des ressources
de chaque circonscription fiscale fit connaître et la valeur imposable
des terres et aussi le rapport du chiffre de la population à l’étendue
des terrains: cette évaluation était facilitée par la réduction de la
valeur des terres en juga; — une.seconde opération consistait à
incorporer ces 7uga à des personnes de contribuables, et théorique-
ment cette opération hardie devait être possible puisque le jugum
avait été calculé comme fournissant le revenu nécessaire à l’entre-
tien d’un caput ? » * Cet auteur ajoute: « Le système que nous avons
décrit suppose une correspondance très exacte entre le chiffre de la
population rurale et l’étendue des terrains cultivés. Supposons une
communauté dont la puissance contributive eût été évaluée objec-
tivement par un calcul de ses juga, et supposons que ces juga aient
eté incorporés en un même nombre de capita. Si le nombre des
paysans vient à se multiplier trop rapidement on n’aura pas le droit
d'inscrire au cens les paysans en surnombre, qui dans la commu-
nauté surpeuplée n’auraient pas de Æléros, selon le terme de Julien :
ils demeurent donc incensiti. Si, au contraire, la communauté se
dépeuple, il y aura des juga en surnombre, des terres dont l’exploi-
tation sera abandonnée, et ou bien l’État devra rayer de ses registres
une partie des capita, ou bien les paysans inscrits, bien que moins
nombreux, paieront le même chiffre d’impôts qu’au temps où la
communauté prospérait. Or ce n’est évidemment l’intérêt de l’État
ni laisser incensiti des paysans valides. ni de renoncer à l’impôt de
terres qui pourraient donner un revenu t. » Pour maintenir cet
« équilibre fugitif », les grands propriétaires seraient obligés d’opérer
des transferts de paysans d’un domaine à l’autre.
t. Op. cit., p. 7. — Fustel de Coulanges dans ses Recherches sur quelques pro-
blèmes d'histoire (1885), p. 78-80, voyait déjà dans la capitation une certaine façon
d'estimer la valeur d’un domaine en comptant le nombre des cultivateurs.
2. Op. cil., p. 19.
3. P. 21-22,
4, P. 27-28.
