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LE PÉROU ÉCONOMIQUE
qui résultent de pratiques vexatoires ou routinières, le
gouvernement prépare certains règlements dont il attend
les meilleurs résultats.
Considérant qu’il peut être utile pour le commerçant ou
pour le voyageur de connaître les droits qui grèvent les
marchandises à leur entrée au Pérou, nous donnons quel
ques indications à ce sujet.
Le régime douanier péruvien est basé sur le système
ad valorem.
Les tissus paient 40 pour 100, les produits manufac
turés 45 pour 100, vins et liqueurs 65 pour 100, matières
premières de 5 à 20 pour 100.
Nous croyons savoir que ce tarif subit encore une
aggravation de 3 pour 100.
L’impôt sur les importations est ad valorem et spéci
fique. Pour le paiement des droits ad valorem on doit
tenir compte de l’unité de tarif qui sert pour la fixation
des droits, suivant que l’évaluation se fait en poids,
mesure ou quantité, et ensuite le pour-cent que désigne
la partie correspondante du tarif. Le poids est net ou
brut, il est toujours net lorsqu’on n’a pas spécifié le con
traire.
Quand le droit est établi pour un poids brut, on fait le
compte en multipliant l’évaluation par le poids et en dé
duisant le pour-cent. Quand il y a plusieurs ballots égaux,
on multiplie leur nombre par le poids de chacun et le pro
duit se multiplie à son tour par l’évaluation ; le résultat
se nomme principal, le pour-cent de ce dernier sera le
montant du droit à payer.
Par exemple, si l’on demande l’expédition de 10 pièces
d’étoffe dont le poids serait de 50 kilos chacune (et les
droits sont fixés à 40 centavos le kilo avec le 30 p. 100),
le calcul se fera de la façon suivante : 10 X 50 =- 500 kil. ;