DES BANQUES
peut arriver exceptionnellement qu’il prenne les caractères
du papier-monnaie proprement dit.
Il peut se faire que le billet de banque rentre dans la catégorie
 de monnaie représentative si l’encaisse qui sert de
garantie est égale à la valeur des billets émis. Ce cas s’est
présenté en France, il y a une dizaine d'années; et, en
Angleterre, c’est la règle, le montant des billets émis ne pouyant
 dépasser que d’une somme relativement modique le
chiffre de l’encaisse métallique — cette marge étant ellemême
 couverte par des valeurs sûres — et cette règle a été
observée même pendant la guerre.
Il se peut, au contraire, que le billet de banque passe dans
la catégorie de la monnaie de papier conventionnelle, du
papier-monnaie proprement dit. Encore faut-il distinguer
plusieurs phases dans cette tranformation fâcheuse.
Il peut arriver d’abord que le billet reçoive cours forcé,
c’est-à-dire cesse d’être remboursable, du moins pour une
période plus ou moins longue. Cette éventualité s’est réalisée
bien souvent, à des époques de crise, pour les billets de
presque toutes les grandes banques. — Il faut se garder de
confondre le cours légal avec le cours forcé. Un billet a cours
légal quand les créanciers ou les vendeurs n'ont pas le droit de
le refuser en paiement. — Un billet a cours forcé quand les
porteurs n’ont pas le droit de demander à la Banque son remboursement
 en monnaie. Le cours forcé suppose toujours le
cours légal, mais la réciproque n’est nullement vraie. Les
billets de banque ont toujours eu cours légal en France, mais
jusqu’à la guerre ils n’avaient pas cours forcé ; chacun était
tenu de les recevoir, mais chacun, à son gré, avait la faculté
de se les faire rembourser par la Banque. Aujourd'hui, presque
 tous les pays, sauf l'Angleterre, sont au régime du cours
forcé.
Toutefois, même en cas de cours forcé, il reste encore
entre le billet de banque et le papier-monnaie les deux
autres différences que nous avons indiquées et principalement
 la deuxième : à savoir que la quantité émise n’est pas
indéfinie ni fixée d’une façon arbitraire, qu’elle se trouve

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