DES  ORIGINES  DU  ZOLLVEREIN.  15
(luit  indigène  put  en  être  exporté;  ¡'introduction  de
sel  et  de  cartes  à  jouer  demeura  toutefois  interdite,
et  quant  à  d’autres  exceptions  que  pouvaient  justifier
des  raisons  de  police,  elles  n’étaient  cependant  admissibles ­
  qu’à  titre  provisoire.
Le  poids,  le  nombre  et  la  mesure  devaient  servir
de  base  à  la  perception  des  droits  établis.  En  principe
toutefois,  et  sauf  les  cas  exceptionnels,  l’immunité
fiscale  était  acquise  à  la  sortie  ;  par  contre,  un  impôt ­
  de  consommation  était  perçu  sur  certaines  marchandises, ­
  en  plus  du  droit  d’entrée  dentelles  étaient
redevables;  pour  ce  qui  est  du  droit  de  transit,  il
était,  en  thèse  générale,  formé  de  la  réunion  du  droit
d’entrée  et  de  sortie.
En  même  temps  que  la  loi  parurent  deux  tarifs
des  douanes,  dont  l’un,  concernant  les  provinces
orientales,  visait  surtout  des  recettes  pour  le  trésor,
et  dont  l’autre,  spécial  aux  provinces  occidentales,
poursuivait  à  côté  de  ce  premier  but  des  pensées  de
patronage  relativement  aux  industries,  qui  s’y  exerçaient ­
  en  grand  nombre.  Mais  les  tarifs  étaient  partout ­
  combinés  de  telle  sorte,  que  nulle  part  les  droits
ne  pussent  excéder  10  0/0  de  la  valeur  des  marchandises ­
  qui  y  étaient  soumises.  Que  si  des  marchandises ­
  venant  du  dehors  avaient  acquitté  les  droits  en
entrant  dans  l’un  des  territoires,  elles  jouissaient  de
l’immunité  dans  l’autre;  et  il  va  sans  dire  qu’entre
les  provinces  elles-mêmes,  la  circulation  de  tous  les
articles  était  complètement  libre,  sous  réserve,  dans