ARMATEURS ET CONSTRUCTEURS.
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Dans Vavenir, la prime perçue serait pour les vapeurs de
construction française, par tonneau de jauge brute et par
1,000 milles parcourus :
ANNEES.
Jusqu’à
3,000
tonnes.
De 3,000
à 3,100
tonuGB.
A 3,500
tonnes.
A 4,000
tonnes.
A 4,500
tonnes.
Do 4,900
à 5,000
toiinoB.
Do 5,000
tonnes et
au-dosBus.
5 premières années
5 années suivantes
5 dernières années
Totaux. . . .
8f 10
C 5o
.1 .30
810.')
G 45
3 25
7f85
6 25
3 o5
7t Go
G 00
2 80
7135
5 75
2 55
7t 10
5 5o
2 3o
7t 10
5 5o
a 3o
i7fgo
I7f75
i7f i5
iGi'4o
i5fG5
14t go
14t 90
La prime des voiliers serait, dans les memes conditions,
la suivante :
ANNÉES.
TOItlSRS
de son
lonoeaut.
tOILIBRS
de 900
tosneaai.
tOILIBRS
de 4,000
looDeaui.
TOILIRRS
de 4,400
tODDeiDI.
TOlUERS
de 4,i00
tonneau:.
rOtUERS
de 4,300
tonneau:.
TOlMIiRS
de 4,400
tonneau:.
TOILIERS
de 4 „100
tonneau:et
au-dessus.
5 premières années .
5 années suivantes .
5 dernières années .
Totaux. . . .
8f3o
7 5o
5 go
7<'3o
G 5o
4 90
G'80
G 00
4 4o
Gf3o
5 5o
3 go
5f8o
5 00
3 40
5f.3o
4 5o
2 go
4' 80
4 00
2 4»
21^70
20r20
i8t 70
ntao
i5i'70
14'20
I2t70
1U20
La prime de navigation n’étant allouée au navire que
pendant quinze ans, tandis que la compensation d’armenicnt
est servie pendant vingt ans, et, les deux primes ne se
cumulant pas, il s’ensuit qu’après avoir gagné des primes
pendant (juinze ans, le navire aura intérêt à passer du côté
de la compensation d’armement (').
diminué de o fr. 10 c. par 100 tonneaux out raction de loo tonneaux au-dessous de 800
tonneaux, sans que le taux de la première année puisse descendre au-dessous de i fr.
(0 « Comme c’est au long cours (jue s’elfectuent les trajets les plus rémunérateurs
«n primes, l’armement sera incité à reporter sur le cabotage international des unités
dgées de quinze ans et à doter le long cours d’unités neuves et de forts tonnages. Il sera
incité également à réformer à l’âge de vingt ans les unités déjà reportées sur le cabotage
international et incapables dès lors de lui rapporter aucune subvention. » (Rapport
Thierry, igoo.)
