Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
Si  l’un  des  états  de  l’Amphictyonie  ou  un  citoyen  de  lun  de  ces
états,  contrevenait  à  ces  règles  et  lois  de  droit  des  gens  1  affaire
était  jugée  par  le  Conseil  des  Amphictyons  ou  siégeaient  les  24
hiéromnémons.  La  peine  était  fréquemment  une  amende  ;  si  elle
n'était  pas  payée,  le  condamné  pouvait  risquer  d’etre  exclu  e  mphictyonie
  ou  de  voir  le  jugement  exécuté,  par  la  force  des  armes,
par  les  autres  membres  de  l'Amphictyonie  :  une  guerre  sainte  pouvait
  alors  en  résulter.
Ce  que  l'on  vient  d'exposer  ici  au  sujet  des  contraventions  a
ces  règles  du  droit  des  gens,  est  aussi  valable  au  cas  ou  quelqu  un
s’attaquait  aux  divinités  amphictyoniques,  parmi  lesquelles  Apo  on
de  Delphes  se  dressait  en  première  ligne,  ou  aux  choses  qui  lui  appartenaient, ­
  ou  lorsqu’on  troublait  le  culte  établi  dans  la  region,  et  les
fêtes  qui  s’y  rattachaient.
Maintenant  on  peut,  il  est  vrai,  démontrer  que  le  Conseil  des  Amphictyons ­
  a  fonctionné  comme  tribunal.  C  est  un  fait  ,  mais  ce  se
rait  un  tout  autre  fait  que  d’avoir  agi  en  cour  permanente  d  arbitrage
international.
A  l’examen,  on  découvre  en  effet  que  presque  toutes  les  causes,
qui,  autant  que  nous  le  savons,  ont  été  jugées  par  le  Conseil  des
Amphictyons,  appartiennent  à  l’une  des  catégories  précédemment
énoncées  qui  étaient  directement  de  son  ressort,  qu  il  s  agisse
d’atteintes  portées  aux  règles  de  droit  des  gens  admises  par  l’Amphictyonie ­
  ou  de  délits  vis-à-vis  du  culte,  amphictyonique.
C’est  pour  attaques  contre  les  domaines  d’Apollon  que  le  Conseil ­
  des  Amphictyons  condamne  les  Phocéens  en  356  et  la  ville
d’Amphissa  en  339,  et  l’exécution  de  ces  jugements  mena  à  deux
guerres  saintes  qui  eurent  des  suites  décisives  pour  la  liberté  de
l’Hellade.
On  peut  en  dire  autant  d’un  cas  qui  a  été  invoqué  comme  preuve
de  ce  que  le  Conseil  des  Amphictyons  aurait  eu  le  caractère  d’un
tribunal  permanent  appelé  à  juger  entre  les  états  grecs  dans  toutes
sortes  de  différends,  il  s’agit  de  la  citation  des  Lacédémoniens  par
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