Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

185

L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
En  l’an  303  les  deux  villes  ioniennes  de  Téos  et  Lebedos  sur  la
côte  de  l’Asie  Mineure,  décidèrent  de  former  ensemble  un  seul  Etat  :
dies  décidèrent  que  les  différends  qui  les  séparaient  seraient  tranches
de  la  manière  dont  elles  tomberaient  d’accord.  Les  divergences  au
sujet  de  l’organisation  de  cette  affaire  seraient  remises  a  la  decision
d’une  troisième  ville  ;  elles  convinrent  de  prendre  comme  telle  a
ville  de  Mytilène  à  Lesbos 1 .
L’union  projetée  n’ayant  jamais  été  effective,  toute  la  convention
n’eut  aucune  signification  pratique.
Dans  la  première  moitié  du  deuxième  siècle,  une  convention  fut
signée  entre  les  quake  principales  villes  de  l'île  de  Lesbos  :  Mytilène,
  Méthymna,  Antissa  et  probablement  Erèse,  qui  étaient  toutes
des  Etats  indépendants  ;  les  divergences  existant  entre  e  es  e\  aient
être  tranchées  par  des  juges  appartenant  à  une  ville  choisie  par  tirage
au  sort,  sans  doute  parmi  les  quatre  parties  contractantes
mandat  des  juges  consistait  d’abord  à  essayer  de  concilier  les  par
ties.  S’ils  n’y  réussissaient  pas  ils  devaient  prononcer  un  jugement
cette  fois  avec  force  exécutoire.  Par  suite  de  la  nature  même  de
nos  sources,  nous  ne  pouvons  pas  non  plus  dire  ici  1  importance
pratique  qu’eut  ce  traité.  Mais  il  n  y  a  rien  non  plus  qui  parle
à  l’encontre.
Ici  doit  se  placer  aussi  le  traité  conclu  entre  Sardes  et  Ephèse  en
l’an  98  avant  J.  C.  et  où  ces  deux  villes  établissent  la  paix  et
l’amitié  entre  elles s .  Si  l’une  d’elles  violait  la  convention,  l’autre  partie
devait  adresser  une  plainte.  Trente  jours  après  au  plus  tard,  les
deux  parties  devaient  comparaître  par  envoyés  spéciaux  à  Pergame
qui  serait  le  conciliateur  permanent,  pour  préluder  à  une  sentence
arbitrale.  Dans  les  cinq  jours  qui  suivraient  Pergame  devrait  sous
sa  surveillance  faire  procéder  au  tirage  au  sort  d’une  ville  devant
fonctionner  comme  juge  ;  ceci  serait  fait  sur  la  base  d’une  liste
que  les  parties  avaient  dressée  d’avance.  Dans  les  soixante  jours
'  n°  XXX.  -  '  n°  XLVIII.  -  '  n°  LXXX.
            
Waiting...

Note to user

Dear user,

In response to current developments in the web technology used by the Goobi viewer, the software no longer supports your browser.

Please use one of the following browsers to display this page correctly.

Thank you.