A. RÆDER
Ici aussi on décide que les différends seront tranchés par l’arbitrage
d’un troisième Etat impartial. Nous ne savons pas dans quelle mesure
on a utilisé ce traité. Il est cité à l’occasion d’un emprunt d’Etat
que la ville d’Archésine contracta chez un citoyen de Naxos.
Dans l’acte d’emprunt certains conditions sont posées ; parmi
celles-ci il est stipulé que le prêteur aurait droit à faire immédiatement
exécuter l’emprunteur s’il ne payait pas les intérêts obligatoires,
comme si un jugement avait été obtenu devant le tribunal
d’arbitrage conformément au traité de Naxos et d’Archésine b Le
jugement du tribunal d’arbitrage établi et sa force juridique sont
donc mentionnés accessoirement.
Au II e siècle nous trouvons un traité conclu entre les Ligues
magnésienne et perrhébienne, conformément auquel tous différends
devaient être réglés par l’arbitrage d’une troisième ville impartiale.
Ce traité eut une réelle importance pratique. On voit en effet
que dans un certain cas trois juges mirent fin à différentes difficultés,
et que ce n’était pas la première fois que ceci arrivait 2 .
Enfin il faut rapprocher de ceci une affaire d’arbitrage des environs
de l’an 100, intervenue entre la ville de Calymnie et des
citoyens de Cos qui avaient aidé Calymnie en souscrivant un emprunt
d’Etat C’est cependant l’état de Cos qui se met en avant
et défend les intérêts de ses citoyens. Le différend fut soumis à
la décision d’un tribunal d’arbitrage, établi par la ville dorienne
de Cnide, située sur la côte de l’Asie Mineure. On ne sait pas si
ceci résulta d’un traité général d’arbitrage existant entre les deux
villes, ou d’une convention spécialement intervenue pour la circonstance
et mentionnée dans l’acte d’emprunt. C’est pourtant la première
hypothèse qui est la plus vraisemblable. Cette affaire d’arbitrage est
d’un grand intérêt à cause surtout du règlement de procédure très
précis qui fut donné par les autorités de Cnide. On peut certainement
admettre que ce règlement s’appuie, en tous cas en grande
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