Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

A.  RÆDER

Ici  aussi  on  décide  que  les  différends  seront  tranchés  par  l’arbitrage
d’un  troisième  Etat  impartial.  Nous  ne  savons  pas  dans  quelle  mesure
on  a  utilisé  ce  traité.  Il  est  cité  à  l’occasion  d’un  emprunt  d’Etat
que  la  ville  d’Archésine  contracta  chez  un  citoyen  de  Naxos.
Dans  l’acte  d’emprunt  certains  conditions  sont  posées  ;  parmi
celles-ci  il  est  stipulé  que  le  prêteur  aurait  droit  à  faire  immédiatement ­
  exécuter  l’emprunteur  s’il  ne  payait  pas  les  intérêts  obligatoires, ­
  comme  si  un  jugement  avait  été  obtenu  devant  le  tribunal
d’arbitrage  conformément  au  traité  de  Naxos  et  d’Archésine  b  Le
jugement  du  tribunal  d’arbitrage  établi  et  sa  force  juridique  sont
donc  mentionnés  accessoirement.
Au  II e  siècle  nous  trouvons  un  traité  conclu  entre  les  Ligues
magnésienne  et  perrhébienne,  conformément  auquel  tous  différends
devaient  être  réglés  par  l’arbitrage  d’une  troisième  ville  impartiale.
Ce  traité  eut  une  réelle  importance  pratique.  On  voit  en  effet
que  dans  un  certain  cas  trois  juges  mirent  fin  à  différentes  difficultés, ­
  et  que  ce  n’était  pas  la  première  fois  que  ceci  arrivait 2 .
Enfin  il  faut  rapprocher  de  ceci  une  affaire  d’arbitrage  des  environs ­
  de  l’an  100,  intervenue  entre  la  ville  de  Calymnie  et  des
citoyens  de  Cos  qui  avaient  aidé  Calymnie  en  souscrivant  un  emprunt ­
  d’Etat  C’est  cependant  l’état  de  Cos  qui  se  met  en  avant
et  défend  les  intérêts  de  ses  citoyens.  Le  différend  fut  soumis  à
la  décision  d’un  tribunal  d’arbitrage,  établi  par  la  ville  dorienne
de  Cnide,  située  sur  la  côte  de  l’Asie  Mineure.  On  ne  sait  pas  si
ceci  résulta  d’un  traité  général  d’arbitrage  existant  entre  les  deux
villes,  ou  d’une  convention  spécialement  intervenue  pour  la  circonstance ­
  et  mentionnée  dans  l’acte  d’emprunt.  C’est  pourtant  la  première
hypothèse  qui  est  la  plus  vraisemblable.  Cette  affaire  d’arbitrage  est
d’un  grand  intérêt  à  cause  surtout  du  règlement  de  procédure  très
précis  qui  fut  donné  par  les  autorités  de  Cnide.  On  peut  certainement ­
  admettre  que  ce  règlement  s’appuie,  en  tous  cas  en  grande
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