Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES

les  parties  acceptaient  ou  non  l’arrangement  présenté  dans  le  projet.
Au  contraire  lorsqu’il  fonctionnait  comme  juge,  la  sentence  engageait
les  parties  ipso  facto.  C’est  pourquoi  il  était  en  réalité  superflu  de
1  énoncer  dans  le  compromis  ;  nous  ne  le  voyons  pas  moins  mentionné ­
  dans  le  compromis  entre  Mitylène  et  Pitane  ,  où  il  est  en
effet  déclaré  que  le  jugement  du  tribunal  sera  définitif,  de  même  que
la  conciliation  qui  pourrait  intervenir  si  les  deux  parties  1  acceptaient.
Dans  le  jugement  rendu  dans  le  procès  d  Itane  et  Hiérapytna,
les  juges  magnésiens  déclarent  qu  ils  essayèrent  en  vain  de  faire
intervenir  une  conciliation  «  selon  les  bons  vieux  usages  »  .  Même
s’il  n’était  pas  stipulé  dans  le  compromis  que  le  tribunal  d  arbitrage
devait  essayer  de  mettre  une  conciliation  debout,  on  doit  cependant
supposer  que  rien  ne  s’opposait  à  ce  qu  une  tentative  fut  faite
dans  ce  sens,  ce  qui  d  ailleurs  arriva  comme  nous  le  verrons  plus
loin,  avec  un  résultat  tantôt  heureux,  tantôt  malheureux.  Nous
nous  trouvons  donc  ici  devant  un  point  où  les  termes  du  compromis ­
  n’étaient  pas  concluants  et  que  par  conséquent  il  n  était  pas
nécessaire  de  mentionner  dans  le  compromis.
On  détermine  ensuite  dans  le  compromis  un  délai  dans  lequel
le  jugement  doit  être  rendu.  Lorsque  Milet  jugea  dans  le  différend
entre  Sparte  et  Messène,  il  fut  expressément  déclaré  que  le  tribunal
se  réunirait  au  jour  déterminé  d’avance  et  que  les  parties  avaient
accepté 1  *  3  ;  ce  délai  tombait  le  393 ème  jour  après  que  le  Sénat  romain
avait  nommé  Milet  arbitre.  Il  en  fut  de  même  lorsque  Magnésie
fut  prise  comme  juge  entre  Itane  et  Hiérapytna 4 .  Dans  les  compromis ­
  entre  Pitane  et  Mitylène  il  est  décidé  que  le  jugement  sera
rendu  dans  les  trois  mois 5 .  Lorsque  Gnosse  fut  prise  comme  arbitre ­
  par  les  villes  de  Latos  et  Olus,  un  délai  de  six  mois  fut

1  n°  XLVI  :  tù  &è  xpi&évxct  eîvat  xúpiú  xat  àpexáfrexa  ráGauxcoç  òè  xai  xà  ouvXu-9-évxa,
  èàv  àpcpôtepoi  àvabè!;covxai.  —  s  n°  LXXIV  :  cbç  f\v  t\pîv  xàxpiov  xcù  7ipoçr\xov.
—  3  n°  XXVIII,  3  :  èv  xrp  xpoetprçpévrp  fiepen,  %o&6xi  ActXEÒaipóvtoi  xai  Meoo^vioi
ôuvœ|Lio\opiôàvxo.  —  4  n°  LXXIV.  —  5  n°  XLVI  :  òtxáôaoô-ai  èv  p^veooi  xpiootv.
            
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