Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

formes  de  la  procédure,  c’est  en  règle  générale  dans  les  parties  des
documents  en  question  qui  traitent  des  juges  et  de  leurs  travaux.
A  ce  point  de  vue  les  documents  de  l’affaire  de  Calymnie  et  Cos
ne  font  pas  exception 1 .  En  effet  nous  ne  connaissons  ici  rien  du
compromis  intervenu  ;  il  n’est  même  pas  mentionné  du  tout.  Les  documents ­
  que  nous  avons  dans  cette  affaire,  sont  l’exposition  de  l’affaire
par  les  parties,  la  sentence  du  tribunal  et  le  règlement  en  question
par  les  juges.  L’inscription  commençait  par  un  compte  rendu  de  la
décision  du  peuple  cnidien  par  laquelle  il  acceptait  d’établir  un
tribunal  d’arbitrage.  Ce  début  est  très  abîmé.  Puis  vient  le  règlement
qui  est  presque  entièrement  conservé,  bien  que  la  fin  manque.  Si
ce  règlement  avait  été  une  partie  du  compromis  on  comprendrait
mal  que  cette  partie  fût  la  seule  mentionnée.  L’ensemble  du  contexte
fait  plutôt  croire  que  le  règlement  fut  adopté  par  le  peuple  cnidien
pour  le  tribunal  extraordinaire  qu’il  avait  précisément  organisé.
On  doit  bien  entendu  admettre  qu’il  fut  rédigé  pendant  une
conférence  entre  les  envoyés  des  parties  et  les  fonctionnaires  cnidiens,
  les  stratèges  qui  avaient  à  s’occuper  de  la  conduite  et  de
l’instruction  de  tout  le  procès.  Après  ceci  on  doit  admettre  que  la
règle  était  d’organiser  ces  choses  entre  hommes  de  confiance  des
parties,  parmi  lesquels  les  avocats  qui  devaient  mener  l’affaire,  et,
le  cas  échéant,  les  membres  du  tribunal.  C’est  sans  doute  ainsi  que
l’on  procéda,  lorsque  Milet  jugea  entre  Sparte  et  Messène  ;  les
avocats  respectifs  des  parties  firent  attribuer  un  certain  temps  pour
parler  et  les  parties  se  déclarèrent  aussi  d’accord  sur  cette  division
du  temps  ;  on  doit  ici  penser  à  leurs  représentants  qui  étaient  présents
à  Milet 2 .
Bien  entendu  rien  n’empêchait  que  de  semblables  clauses  fussent

1  n°  LXXIX.  —  2  n°  XXVIII,  3  :  xa&ôn  xai  aôtot  eù&oxqôctv.  Par  aÙToi  on  fait
allusion  aux  mêmes  personnages  déjà  désignés  somme  éxctTEpoi  ;  il  faut  comprendre
que  ce  sont  les  parties  respectives  par  l’intermédiaire  de  leurs  représentants  présents ­
  ;  si  nous  avions  été  ici  en  présence  d’un  point  déterminé  par  le  compromis,
comme  M.  Bérard,  1.  c.  p.  96,  le  pense,  on  aurait  mis  ici  un  plusqueparfait,  et
non  l’aoriste.
            
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