Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES

insérées  dans  le  compromis.  C’est  ainsi  par  exemple  que  le  compromis ­
  entre  Sardes  et  Ephèse  contient  certaines  clauses  de  cette
espèce 1 .  Il  en  est  de  même  du  compromis  conclu  entre  Pitane  et
Mityléne-  ;  on  y  décide  par  exemple  que  les  juges  visiteront  les
lieux  —  le  différend  portait  sur  un  district  —,  qu’ils  entendront  les
parties  et  qu’après  avoir  prêté  le  serment  judiciaire  ils  rendront  la
sentence  sur  les  lieux,  c’est-à-dire  à  Pergame.  Des  règles  de  procédure ­
  comme  celles-là  peuvent  donc  avoir  été  un  élément  du  compromis, ­
  mais  n’en  faisaient  pas  nécessairement  partie  ;  l’organisation
en  pouvait  être  laissée  aux  représentants  des  parties,  en  même  temps
qu’à  l’autorité  supérieure  de  la  ville  chargée  de  juger,  ou  qu’aux
juges.
1  n°  LXXX.  -  a  n°  XLVI.
            
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