Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES 
la manière de faire, lorsque Milet charge un tribunal de six cents 
membres de juger l’affaire pendante entre Sparte et Messène 1 . 
Ce que nous avons vu sur le procès de Calymnie et Cos“ nous 
montre que dans des circonstances comme celle-là il pouvait y 
avoir des règles spéciales de procédure. Lorsque Cnide établit un 
tribunal de deux cent quatre membres pour juger cette affaire, nous 
voyons qu’on détermina en même temps un règlement pour cette 
occasion ; et d’après celui-ci les stratèges de la ville se chargèrent de 
toute l’instruction et de la conduite de l’affaire suivant la manière habi 
tuelle ; on détermina des règles spéciales pour 1 audition des témoins 
et la documentation, pour les avocats et le temps qu ils avaient le 
droit de parler etc. etc. Nous sommes là en présence d’une affaire 
qui ne nécessitait aucun voyage ; elle pouvait donc être menée de 
la manière habituelle dans la patrie des juges, tout à fait comme un 
procès ordinaire. 
Quand on en venait à installer des tribunaux tout à fait extra 
ordinaires on se trouvait au contraire souvent en présence de cas 
où l’affaire devait être prise tout autrement, où l’on ne peut vraiment 
pas s’imaginer que l’instruction et la conduite de l’affaire aient ap 
partenues aux autorités de la ville choisie comme arbitre, mais où 
les juges nommés durent jouer un rôle plus important, non seulement 
dans le prononcé du jugement, mais aussi dans l’enquête et dans 
toute la préparation de l’affaire. 
Il faut rapprocher de ceci la manière anormale dont ces tribunaux 
étaient généralement choisis. Les six cents Milésiens qui jugent entre 
Sparte et Messène, furent désignés par tirage au sort, comme c’était 
l’usage dans les tribunaux ordinaires 3 . Les deux cent qatre juges Cni- 
diens furent aussi sans doute choisis de la même manière ; les stratèges 
ont composé un tribunal d’après la liste des juges de la manière ordi 
naire, c. a. d. par tirage au sort. Mais comme on l’a dit plus haut, 
il était habituel dans 1 organisation des tribunaux d arbitrage extra- 
1 n° XXVIII, 3. - 2 n° LXXIX. - * n° XXVIII, 3.
	        
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