Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES

Nous  ne  connaissons  aucun  cas  dans  l’histoire  de  l’arbitrage
grec,  où  une  sentence  ait  été  declarée  sans  valeur  par  l’une  des
parties  pour  une  des  raisons  mentionnées  plus  haut.  Cependant  la
corruption  était  un  des  points  faibles  chez  les  anciens  Hellènes  et
à  cause  de  cela  il  est  singulier  que  nous  ne  rencontrions  pas  plus
souvent  des  accusations  de  ce  genre  émanant  de  la  partie  perdante.
Une  crainte  de  ce  genre  fut  mise  en  avant  par  les  Athéniens
comme  motif,  pour  ne  pas  accepter  la  proposition  faite  par  Philippe
de  Macédoine  de  faire  trancher  par  l’arbitrage  le  différend  survenu
entre  Athènes  et  lui  au  sujet  de  Halonès 1 .  Une  inscription  de
Mylase  en  Asie  Mineure  nous  montre  que  la  corruption  des  juges
n’était  pas  inconnue  dans  ces  affaires  ;  il  en  résulte  que  des  juges
appartenant  à  une  ville  étrangère  et  convoqués  suivant  l’usage  habituel ­
  grec  pour  trancher  différentes  difficultés  juridiques  entre  des
citoyens  Mylasiens  se  laissèrent  corrompre 2 .  Dans  l’affaire  entre
Calymnie  et  Cos  les  juges  durent  prêter  serment  qu’ils  n’avaient
accepté  sous  aucune  forme  directe  ou  indirecte,  aucun  présent
d’aucune  des  parties 3 .  Le  seul  cas  où  des  accusations  de  corruption
aient  été  dirigées  contre  le  juge,  fut  lorsque  le  consul  romain
Gn.  Manlius  Volso  jugea  le  différend  de  Samos  et  Priène,  et  c’est
là  qu’il  faut  sans  doute  chercher  la  raison  pour  laquelle  plus  tard
le  Sénat  cassa  le  jugement  de  Volso  et  maintint  d’anciennes  solutions ­
  arbitrales  qui  allaient  dans  le  sens  absolument  opposé 4 .
Une  autre  chose  est  le  mécontentement  qui  pouvait  résulter  du
jugement  ou  de  la  conduite  des  juges  ;  et  cet  état  d’esprit  pouvait
donner  lieu  à  des  manifestations.  Très  caractéristique  en  ce  sens
est  ce  récit  que  nous  connaissons  de  l’affaire  d’arbitrage  intervenue
entre  Andros  et  Chalkis  à  une  époque  aussi  reculée  que  le  VII e
siècle 5 .  Le  tribunal  était  composé  de  citoyens  d’Erythrée,  de  Samos
1  n°  XXVI.  Hégesippe  de  Hallone.  p.  78  :  ol  bè  bxxaôxcù  oit;  âv  èxexpéxf>rp:e  ot
xúpiot  tt\<;  xfxrçcpoo,  ooxox  i>ptv  öcooouötv  èàv  pf)  <I>i\x7T7io<;  aÔToû;  xpir\xat.  —  *  Bull.  d.
corr.  Hell.  V,  p.  102  :  e^bixo;  óxò  xoû  bi\poo  xaxacsxa&Eic;  xaxà  xrâv  (p&etpávxcov  xà
ï-evtxà  bixaoxqpxa.  —  s  n°  LXXIX  :  oùbè  btopa  eXaßov  x&c,  btxa;  xaùxa;  evexa  xap’-oúbevò;
  otfxe  aùxôç  èyà>  ouxe  âXXo—  4  XXXIV,  2  et  4.  —  6  n°  II.
            
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