Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

A. RÆDER 
Plus tard, Thucydide mentionne dans son récit de la guerre dé- 
céiienne que les Spartiates y allèrent avec grande confiance, car, cette 
fois là, c’étaient les Athéniens qui s’étaient mis en contravention avec 
la clause du traité portant solution judiciaire ; dans la guerre précé 
dente, par contre (Guerre de dix ans) la rupture du contrat était 
venue de leur fait, parce que les Thébains avaient envahi Platée 
pendant la paix et parce qu’ils avaient eux-mêmes opposé un refus, 
lorsque les Athéniens leur demandaient de laisser régler l’affaire par 
voie judiciaire et malgré qu’il fût convenu dans le précédent traité 
de paix qu’on ne devait pas prendre les armes, quand l’adversaire 
voulait s’en remettre du règlement du différend à la voie judiciaire. 
C’est à cause de cela qu’ils crurent que c’était avec raison, qu’ils 
avaient été malheureux à la guerre. » 1 
De ces passages de Thucydide, il ressort à l’évidence que le traité 
de paix entre Athènes et Sparte en 445, contenait une clause, déci 
dant que tous les différends pouvant surgir devaient être résolus par 
la voie judiciaire. Sonne 2 ne croit pas pouvoir faire entrer ce cas 
parmi les contrats d’arbitrage, parce qu’il n’y est pas question d’un 
troisième Etat comme arbitre. C’est en effet le cas, mais quelle 
peut être la pensée lorsqu’on s’impose de suivre la voie du droit 
et de l’équité, si ce n’est que les deux Etats, s’ils ne peuvent tomber 
d’accord par des pourparlers directs doivent « d’après l’ancien usage » 3 
remettre la décision du différend à un troisième Etat choisi par les 
parties elles-mêmes? Quel autre mode universellement reconnu de 
règlement judiciaire entre les Etats existait donc dans le monde Grec? 
C’est pourquoi ce cas doit être mentionné ici. 
Nous pouvons donc utiliser l’expression % clause d’arbitrage », bien 
1 Thucydide VII, 18, 3 : Kat eipqpévov èv taî<; xpotepov ï;m'ihpcai<; oxÀct pq èmqjépeiv, 
n v bixctç ê9-rAcocn bíbovat, amo! où% óxqxouov èç òíxaç xpoxaXovpévcov trâv ’A&qvaicov. 
~ 2 1- c. p. 28 : « illud pactum Meier ad rem nostram spectare censet id quod non 
probo quia tertiae urbis omnino non fit sermo ». — 3 Thucydide IV, 118, 8. Dans 
le traité d’armistice entre Athènes et Sparte en 423, l’expression : x«rà tò xàrpta 
est utilisée pour une semblable procédure.
	        
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