Contents : L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

0

L’IMPOT FONCIER ET LA, CAPITATION PERSONNELLE

toute la population agricole. L'institution du colonat parvint à réaliser
ces desiderata : on fixa au sol les esclaves, puis les colons libres *.
Est-il besoin de discuter dans le détail la construction de Rodbertus
 ? Ce n’est qu’une succession d’affrmations qui ne sont conformes
 ni au droit ni à l’histoire. Une seule observation suffit à la
ruiner : l’auteur n’a pas eu connaissance du mémoire (paru cependant
 en 1863) où Zachariae, nous venons de le voir, renversant l’hypothèse
 d’un juwgwm de 1 000 sous d’or, fondée sur une bévue, et il
la reprend à son compte”.
Dans les travaux d’approche entrepris par lui à la fin du dernier
siècle pour écrire son grand ouvrage sur la fin du monde antique*,
Otto Seeck se trouva naturellement conduit à traiter du problème.
Il crut pouvoir établir que le caput représente un capital identique à
celui du jugum. Ce dernier nous est connu par le Livre de droit syroromain.
 Seeck estime le prix de l’entretien d’un ouvrier agricole à
300 marks par an“. À quoi l’on a justement objecté que le « prix
de revient du caput (salaire et nourriture) n’est pas du tout le même
que le revenu que rapporte au propriétaire la force de travail de ce
caput“ ». Au reste le principe même de ce calcul est des plus contestables.
 Même actuellement aucune administration n’oserait
prendre pour base d’un impôt une chose aussi difficile à évaluer que
la force de travail d’un homme®°. On s’appuie sur des choses tangibles,
 telles que fonds de terre, revenus, salaires, etc. ”.

1, Loc, cit, t. Il, p. 240, 241, 248.
2. Ibid, t. Il et t. VIII, p. 109.
M. Piganiol observe (p. 6) que « cette théorie était inspirée au grand économiste
 par sa conception favorite, l’assimilation de la force de travail à un capital ».
Bernhard Matthiass (Die rômische Grundsteuer und das Vectigalretht, Erlangen,
1882) dépend en partie de Rodbertus, et, bien qu’il ait lu Zachariae, puisqu’il le
cite, répète l'erreur de Walter à propos du jugum de 1 000 sous d’or.
a. Geschichte des Untergangs der antiken Welt, 1895-1921, 6 vol.
4. Die Schatzordnung Diocletians dans la Zeitschrift für Social und Wirischafisgeschichle,
 t. IV, 1896, p. 275. — CE, l’article caput de la Realencyclopedie d, class,
Altertums, t. INT (18099), p. 1517, 1564 ; — Geschichte des Untergangs der antiken
Welt, t. IT.
5. Piganiol, p. 19, note 2. Mais le contraditeur reprend le calcul à son compte
parce que si « cette démonstration de M. Seeck ne peut servir en rien à confirmer
sa thèse, elle est au contraire directement utilisable pour la nôtre ». Cf. plus loin
 IZ,
° 6. O. Seeck reconnaît que, au premier abord, il peut paraître surprenant d’assimiler
 « die männliche Arbeitskraft » à la contribution foncière de 5 jugères de
vignoble ou de 20 à 60 jugères de terre arable. La dépopulation expliquerait cette
singularité !
7. La valeur fiscale du caput était élevée ; un impôt de 7 sous d’or, c’est-à-dire
            
Waiting...

Note to user

Dear user,

In response to current developments in the web technology used by the Goobi viewer, the software no longer supports your browser.

Please use one of the following browsers to display this page correctly.

Thank you.