Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

A. RÆDER 
Ici aussi on décide que les différends seront tranchés par l’arbitrage 
d’un troisième Etat impartial. Nous ne savons pas dans quelle mesure 
on a utilisé ce traité. Il est cité à l’occasion d’un emprunt d’Etat 
que la ville d’Archésine contracta chez un citoyen de Naxos. 
Dans l’acte d’emprunt certains conditions sont posées ; parmi 
celles-ci il est stipulé que le prêteur aurait droit à faire immédiate 
ment exécuter l’emprunteur s’il ne payait pas les intérêts obliga 
toires, comme si un jugement avait été obtenu devant le tribunal 
d’arbitrage conformément au traité de Naxos et d’Archésine b Le 
jugement du tribunal d’arbitrage établi et sa force juridique sont 
donc mentionnés accessoirement. 
Au II e siècle nous trouvons un traité conclu entre les Ligues 
magnésienne et perrhébienne, conformément auquel tous différends 
devaient être réglés par l’arbitrage d’une troisième ville impartiale. 
Ce traité eut une réelle importance pratique. On voit en effet 
que dans un certain cas trois juges mirent fin à différentes diffi 
cultés, et que ce n’était pas la première fois que ceci arrivait 2 . 
Enfin il faut rapprocher de ceci une affaire d’arbitrage des envi 
rons de l’an 100, intervenue entre la ville de Calymnie et des 
citoyens de Cos qui avaient aidé Calymnie en souscrivant un em 
prunt d’Etat C’est cependant l’état de Cos qui se met en avant 
et défend les intérêts de ses citoyens. Le différend fut soumis à 
la décision d’un tribunal d’arbitrage, établi par la ville dorienne 
de Cnide, située sur la côte de l’Asie Mineure. On ne sait pas si 
ceci résulta d’un traité général d’arbitrage existant entre les deux 
villes, ou d’une convention spécialement intervenue pour la circon 
stance et mentionnée dans l’acte d’emprunt. C’est pourtant la première 
hypothèse qui est la plus vraisemblable. Cette affaire d’arbitrage est 
d’un grand intérêt à cause surtout du règlement de procédure très 
précis qui fut donné par les autorités de Cnide. On peut certaine 
ment admettre que ce règlement s’appuie, en tous cas en grande 
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