Full text : Oeuvres complètes

SYSTÈME  DES  DETTES  CONSOLIDÉES.  7i*i
^  •756,  et  à  2  1/2  millions  pendant  la  paix  qui  dura  de  1763  à
75  :  —  en  tout  8  I  2  millions.

*  3  outes  les  autres  dettes  acquittées  pendant  ces  trêves  passagères
.  ^  ^  politique  le  furent,  non  par  l’amortissement,  mais  par  d’ausources
  de  revenus.
”  i’-n  somme,  cette  institution  eut  peu  d’eflet  pendant  la  paix,  et
eut  aucun  pendant  la  guerre.  Le  principe  de  l’inviolabilité  du
d’amortissement  fut  abandonné,  comme  on  l’a  vu,  et  les  espérances ­
  qu’on  avait  fondées  sur  l’eflicacité  de  ce  rouage  linancier
Jé  tardèrent  pas  à  s’évanouir.  A  cette  époque,  la  nation  n’avait
^  autre  revenu  libre  que  l’impôt  territorial  et  celui  sur  ladrècbe,  que
'Otaient  annuellement  les  Communes  :  et  comme  la  taxe  sur  les
propriétés,  calculée  pendant  la  paix,  avait  été  fixée  à  un  taux  peu
P  .  ^0  produit  se  trouva  insutlisant  pour  couvrir  les  dépenses  de
tat,  même  au  seiu  de  la  paix  la  plus  profonde.  Ce  déficit  condui-^
  a  des  aliénations  successives;  et  si  l’on  avait  maintenu  l’impôt
ilorial  à  i8  sb.  la  livre,  il  est  douteux  qu’on  eût  pu  conserver
ombre  d’une  réserve.  »
,  Cette  première  caisse  d’amortissement  fut  fermée  en  1786,  époffue
^^aquelleM.  Pitt  institua  un  nouveau  fonds,  auquel  le  Parlement
torda  une  dotation  annuelle  d’un  million  sterling.  Le  capital  de  la
'^tte  publique  s’élevait  alors  à  238,231,248  1.  st.
Ou  avait  décidé  que  ce  million  se  grossirait,  par  les  intérêts  cornet
  par  les  dividendes  des  rentes  racbetées,  jusqu’à  ce  qu’il  eût
(^^eini4  millions,  —  limitequ’il  ne  devait  pas  dépasser.  Les  4  millions
^.''«icnt  toujours  être  consacrés  à  l’extinction  de  la  dette,  mais  les
ulendes  recueillis,  au  lieu  deservir  à  racbeter  des  rentes,  devaient
^  appliqués  a  des  diminutions  d’inqvôts,  ou  à  d’autres  usages  dé-^minés
  par  le  Parlement.
Ce  "V  proposa  d’accroitre  la  dotation  de  l’amortissement,
^^^Uon  fit  par  un  don  de  iO(),()Oü  1.  st.  provenant  d’un  excédant
200,0001.  st.  octroyées  par  un  vote;  mais  il  fut  exquel^^^“^
  ^  ferait  jouir  la  nation  d’un  allégement
deg  des  taxes,  que  du  jour  où  le  million  primitif,  grossi  par
successives,  aurait  atteint  4  millions.  Kn  même
érétr  ""  «"Oe  caisse  conçue  sur  un  autre  plan.  On  dé
ô»térê^^.^^  emprunt  nouveau  entraînerait,  en  sus  du  service  des
Cfjj  P*'^*ôvemcnt  d’un  p.  O/q  destiné  à  l’amortissement  de  cet
i  ^  qu’on  ne  ferait  la  remise  de  cet  impôt  de  I  p.  0  q,  que
où  ou  serait  parvenu  à  racbeter  une  somme  égale  au  capital
            
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