SYSTEME DES DETTES CONSOLIDÉES. 717
1 ^00 et 1802 ; « mais, dit M. Huskissoii, au lieu de ce fonds, on en créa
autre réversible sur tous les emprunts. Ce fonds, il est vrai, ne
devait commencer à agir que dans un délai de douze ou quinze ans ;
•nais son ellieacilé devait être tellement accrue et améliorée par des
^^croissements successifs, que, même dans les circonstances les plus
délavorabies, il ne faudrait pas plus de quarante-cinq ans pour étein-
tlre la dette tout entière. Ce nouveau fonds devait se constituer de la
'Manière suivante ; ou laisserait grossir [’ancien fonds a intérêts compo-
même après le maximum de i millions, et on maintiendrait les
âMuuiiésde 1 p. 0 0, même après que ces annuités auraient sulli pour
guider les dettes auxquelles elles avaient été jointes. 11 n’est donc
'’Mmi dans l’acte de 1802, qu’on puisse considérer comme dérogeant a
^ '-‘Sprit qui dicta celui de 1702 '. »
seconde altération qu’on lit subir au plan de M. Pitt date de l’ad-
®'Mistratiou de lord Henr) Petty, chancelier de l’Échiquier en 1807.
plan, d’une complication extrême, avait pour objet d’alléger mo-
meiitanénient le fardeau des contributions en léguant a l’aNenir des
'^**Mrges d’autant plus lourdes, — ce qui est pour les ministres un
‘Moyen de popularité des plus commodes et des plus usités.
l-'Ord Henry Petty avait calculé que pendant toute la durée de la
^•’Miide lutte continentale les dépenses du pays devaient excéder
revenu annuel de 32 millions st. 11 comblait ce délicit au moyen
^MMe taxe sur la propriété, qui produirait 11,300,000 1. st., et
plusieurs autres taxes momentanées, dont on retirerait 0,500,0001.
‘'lerliiig : mais il s’agissait de trouver encore 11 millions. Si l’on avait
‘leinandé cette somme à un emprunt fait à 3 p. 0,o et au taux de 00, il
‘M'rait lall U pourvoir au service des intérêts et de l’amortissement, de
^Mrte quo chaque année eût exigé un excédant d’inqmts s’élevant à
^'11,333 1. st. Or c’était précisément ces surtaxes que le gouverne-
M'ent répugnait à établir. A cct eilet, il proposa de réaliser l’emprunt
^M'vant les procédés ordinaires, mais de faire contribuer les surtaxes
guerre à l’intérêt et au fonds d’amortissement alfectés aux nouvelles
"‘liions de rentes. Ainsi on devait accroître l’amortissement decba-
‘iMe dette en prélevant sur les contributions générales une quotité de
P- b 0, de telle sorte que, l’intérêt et l’administration de l’emprunt.
'^^'geant 5 et 0 p. 0 o, il restât 5 ou 4 p. 0 q pour le rachat. Les som-
M'es qu’on se proposait d’emprunter à ces conditions, s’élevaient à
I ’ biscüurs prouoiicé par M. lluskissoii le 2Ó mars ISI3, sur la situation de nos
®Mces et de l’amortisseineut.
