Cette  seule  nomenclature  suffit  pour  montrer  quel  ensemble  important
d'institutions  existe  en  Prusse,  pour  répondre  aux  besoins  d’instruction  de  la
population,  et  elle  justifiera  l’étendue  que  nous  serons  forcés  de  donnera
l’étude  que  nous  avons  pu  en  faire.  Nous  examinerons  successivement  ces
diverses  institutions,  et  nous  ferons  connaître  les  règlements  qui  les  régissent,
ainsi  que  les  réflexions  auxquelles  elles  nous  ont  paru  pouvoir  donner  lieu.
Mais,  auparavant,  nous  ferons  remarquer  que  les  écoles  primaires,  les  écoles
réelles,  les  gymnases  et  les  universités,  avec  leurs  facultés,  sont  régis  par  le
ministère  de  l’instruction  publique,  et  que  tous  les  établissements  d’enseignement ­
  qui  se  rapportent  au  commerce,  à  l’industrie,  à  tous  les  degrés,  y
compris  1  institut  polytechnique,  dépendent  du  ministère  du  commerce.
ENSEIGNEMENT  PRIMAIRE.
(DECISION  ROYALE  DU  l4  MAI  182b,  1 er  TITRE.)
«Afin  d’assurer,  dans  toute  l’étendue  du  royaume,  la  discipline  scolaire  et
«que  la  fréquentation  des  écoles  primaires  ne  soit  pas  négligée,  conformément
«à  ce  que  prescrit  la  législation  qui  régit  le  pays,  j’arrête,  sur  la  proposition
«du  ministre  d’Etat,  que  ce  qui  suit  sera  également  exécutoire  dans  les  parties
«du  royaume  où  cette  législation  n’est  pas  encore  introduite.
«  i°  Les  parents  ou  ceux  qui,  d’après  la  loi,  en  tiennent  lieu,  sont  tenus,
«sous  peine  de  voir  le  cas  échéant,  employer  contre  eux  la  contrainte  et  le
«châtiment,  d’envoyer  à  l’école  leurs  enfants  âgés  de  plus  de  5  ans,  à  moins
«qu’ils  ne  puissent  prouver  qu’ils  veillent  à  ce  que  ces  enfants  reçoivent  à
«domicile  1  instruction  voulue.
«  2 0  L’enfant  est  tenu  de  suivre  régulièrement  l’enseignement  à  l’école,  aussi
«longtemps  qu’il  n’a  pas  acquis,  de  l’avis  de  son  directeur  spirituel,  les  con-«
  naissances  indispensables  à  tout  homme  raisonnable  de  sa  classe.
«  3°  Le  consentement  de  l’autorité  et  du  directeur  spirituel  local  sont  néces-«saires
  pour  qu’un  enfant  puisse  être  dispensé  de  fréquenter  l’école,  dès  qu’il
«aura  atteint  l’âge  voulu,  ou  pour  que  son  instruction  puisse  être  quelque
«temps  interrompue,  s’il  se  présente  des  motifs  d’empêchement.
«  4°  Les  peines  disciplinaires  ne  doivent  jamais  dégénérer  en  mauvais  trai-«
  tements  susceptibles  h  aucun  degré  de  nuire  à  la  santé  de  l’enfant.
«  5°  Les  châtiments  qui  restent  dans  la  limite  des  peines  disciplinaires  ne
«peuvent  pas  constituer  contre  les  instituteurs  un  délit  d’injures  ou  de  mau-«
  vais  traitements.
«  6°  Si  la  limite  des  peines  disciplinaires  a  été  dépassée,  sans  qu’il  en  soit
«résulté  un  dommage  réel  pour  l’enfant,  ce  sera  le  conseil  provincial  préposé