Full text: L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES 
que les juges prêteraient serment, et nous voyons dans le jugement 
que le serment fut prêté par le sanctuaire des Dioscures \ En tous 
cas, dans les derniers temps les juges helléniques devaient toujours 
prêter serment 2 . 
Les représentants des parties présentent ensuite les conventions 
qui servent de base à la réunion du tribunal d arbitrage, ainsi que 
le compromis intervenu ; ils mettaient ensuite en lumière la réponse 
de la ville qui avait été chargée de nommer les juges ainsi que le 
choix des juges qui avait eu lieu. Puis les parties respectives 
présentent tous les documents sur lesquels elles avaient à s appuyer ; 
ceux-ci étaient en général extraits des archives officielles de la patrie 
et étaient munis du sceau des autorités locales 1 . 
Si cela est nécessaire, on procède à un examen des lieux. Nous 
voyons même un tribunal aussi nombreux que celui qui devait juger 
entre Corinthe et Epidaure et qui était composé de cent cinquante et 
un Mégaréens, partir en voyage pour la zone frontière disputée et la 
visiter 4 . Un semblable examen des lieux était très fréquent. Les 
cinq Rhodiens qui jugèrent entre Samos et Priène visitèrent les 
lieux, accompagnés des représentants des deux parties 0 ; la même 
chose a lieu dans le procès entre Pitane et Mytilène 6 ; dans l’affaire 
d’arbitrage qui eut lieu entre Troïzène et une ville voisine, on décide 
d’abord que les trois juges athéniens, devraient visiter les lieux 7 , 
de même que dans le différend entre Pagée et une ville voisine 8 ; 
dans le différend entre la Thèbes phtiotique et Halos on procède 
à un examen des lieux sous la conduite des représentants des deux 
parties 9 , de même que dans le différend d’Azore et de Mondaia 10 , 
dans le différend de Perée et Mélitée où les trois juges Calydoniens 
visitèrent l’objet du différend n , dans le différend d’Akraiphée avec 
n XLIV : xouioovxai xfp- xpioiv ôpxou. Ib : ôpôôavxeç èv xûn tepœt tcôv 
Aioöxopcov .... xexpixapev. — - Rec. d. ins. jur. grec. I, page 169. — 3 n° LXXIX • 
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Ti&éoô-œv èm xô btxaoxiipiov xo'i àvxtbtxoi éxáxepoi àoypayiopëva xâi bapocsiai oypayîbi 
TiôXtoç éxaxépaç. — 4 n° L. — 5 n° XXXIV, 3. - 6 n° XLVI. - 1 n° XLVII ~ 
8 n° LXII. - 9 n° LXXII. - 10 n° LIV. - 11 n ° XLI.
	        
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