Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L'ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
une  grande  importance  pratique,  mais  au  double  point  de  vue  formel
et  réel  ils  sont  en  dehors  du  cadre  de  cette  étude  ;  .ls  ne  visent
pas  des  différends  entre  les  Etats  en  question  et  en  genera  n  e  ablissent
  pas  de  solution  par  l'arbitrage  d’un  Etat  neutre.
Mais  il  y  a  certains  traités  comme  ceux-là  pour  lesquels  ce  point
de  vue  n'est  pas  absolument  aussi  clair.  Ce  sont  les  traites  qui
établissent  une  décision  par  arbitrage  et  desquels  il  n  est  pas  interdit
de  penser  qu’ils  visent  des  différends  entre  les  Etats  contractants,
ou  qui  en  tous  cas  sont  utilisés  quand  il  s’agit  des  différends  entre
un  Etat  et  des  citoyens  d’un  autre.  Le  professeur  H.  F.  Hitzig
est  arrivé  au  cours  de  ses  recherches 1  à  ce  résultat  que  partout  ou
l’on  parle  d'une  «ville  comme  arbitre 8 »  on  se  trouve  en  presence
d’une  affaire  d’un  caractère  international  et  non  pas  de  différends
entre  des  citoyens  privés  d’Etats  différents.  Ce  résu  tat  est  tou  a
fait  en  opposition  avec  l’opinion  précédemment  admise,  mais  que  e
que  soit  la  position  que  l'on  prenne  vis-à-vis  de  cette  question,  i
faut  conserver  aux  exemples  cités  ci-dessous  de  semblables  conven
tions  la  place  qu’ils  occupent  dans  nos  recherches.
Nous  connaissons  un  traité,  un  symbolon,  qui  date  de  peu  après
250  et  qui  fut  conclu  entre  Athènes  et  la  Ligue  béotienne  ;  il  décidait ­
  que  les  différends  entre  les  deux  Etats,  ou  peut-être  seulement
entre  leurs  citoyens,  seraient  tranchés  par  1  arbitrage  d  une  troisième
ville  impartiale.  Les  parties  convinrent  de  choisir  comme  telle  la
ville  de  Lamie 3 .  Elle  accepta  cette  mission  et  envoya  des  juges,
ceux-ci  remplirent  avantageusement  leur  charge  ;  certains  des  points
discutés  furent  terminés  par  une  transaction,  d’autres  furent  jugés.
On  peut  démontrer  que  quelques  années  plus  tard  on  utilisa  encore
cette  convention  et  que  Lamie  fut  à  nouveau  choisie  comme  arbitre
entre  les  deux  Etats.
Au  III e  siècle  nous  connaissons  une  convention  sembable  entre
la  ville  de  Naxos  et  la  ville  d’Archésine  dans  l’île  d’Amorgos 4 .
1  Altgr.  St  V.  p.  46  et  ss.  Cfr.  p.  63.  —  1  Ttô.Xi-  kv.xXî^toc.  —  5  n°  XXXVIII.  —
«  n°  XXXV1L
            
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